En direct

Zones humides

Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l’Eau Maralpin :...

Le Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l’Eau Maralpin (SMIAGE) a procédé à divers aménagements de la végétation sur le site Natura 2000 de la basse...
17/03/2021 | 

Communiqué

Micro-Zone d’Activités de Weyersheim : obtention d’une autorisation environnementale en régularisation pour l’aménagement d’une zone de compensation

L’arrêté préfectoral portant autorisation environnementale en régularisation pour l’aménagement d’une zone de compensation près de la Micro-Zone d’Activités de Weyersheim a été...
17/02/2021 | 
Fermé
La France, épicentre du jubilé mondial des zones humides

La France, épicentre du jubilé mondial des zones humides

La moitié des initiatives locales intégrées à la journée mondiale des zones humides vient de France, et les collectivités locales y jouent un rôle croissant. Chaque 2 février depuis 1997,...
01/02/2021 | 

Jurisprudence

Fermé

La nouvelle définition protectrice confortée par le Conseil d'Etat

Zones humides
Fermé
Montbéliard : l'agglomération se mouille pour les zones humides

Montbéliard : l'agglomération se mouille pour les zones humides

10/07/2020 | 
Fermé

Jurisprudence

Encore un revers juridique pour le projet Center Parcs à Roybon (Isère)

Encore un revers juridique pour le projet Center Parcs à Roybon (Isère)

Dans un arrêt du 17 juin, le Conseil d’Etat valide la nouvelle définition protectrice des zones humides issue de la loi du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la...
Fermé
Zones humides - Le grand retour des critères alternatifs

Zones humides - Le grand retour des critères alternatifs

La définition adoptée en 2019, qui prend en compte la nature du sol ou celle de la végétation, oblige à redoubler de vigilance dans les dossiers d'autorisation.
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