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Nice Côte d'Azur : la métropole déploie un vaste plan climat

Collectivités locales
Transition écologique

22 oct. 2021

Nice Côte d'Azur : la métropole déploie un vaste plan climat

Artificialisation des sols... Vos textes officiels du mercredi 20 octobre 2021

Veille JO
Réglementation

20 oct. 2021

Artificialisation des sols... Vos textes officiels du mercredi 20 octobre 2021

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

L'habitat participatif décolle en douceur

Logement
Habitat participatif

14 oct. 2021

L'habitat participatif décolle en douceur

Immobilier -Si seules 270 opérations ont été collectivement portées par leurs occupants, 450 sont dans les cartons.

«Face à l’urgence climatique, il est impératif de réorienter projets et investissements», Nicolas Mayer-Rossignol, président de la métropole Rouen Normandie

Interview
Collectivités locales
Urbanisme

13 oct. 2021

«Face à l’urgence climatique, il est impératif de réorienter projets et investissements», Nicolas Mayer-Rossignol, président de la métropole Rouen Normandie

Alors que s’est terminée le 10 octobre la deuxième édition de « Rouen Métropole, capitale du monde d’après », Nicolas Mayer-Rossignol, maire (PS) de Rouen et président de la métropole Rouen Normandie (500 000 habitants) explique au Moniteur ce qui change pour les projets en cours depuis que...

«Il est difficile de décréter que les Français ne pourront plus accéder à l’habitat individuel», Joseph Pascual

Géomètre-expert
Maison individuelle

24 sept. 2021

«Il est difficile de décréter que les Français ne pourront plus accéder à l’habitat individuel», Joseph Pascual

Intervenant le 23 septembre dans le cadre du Festival Think Forward, à La Baule, le nouveau président du conseil supérieur de l’Ordre des géomètres-experts (OGE) a plaidé pour une approche de l’aménagement conciliant l’aspiration de la majorité de la population à vivre en maison individuelle...

Lutte contre l’artificialisation des sols : les préfets invités à se mobiliser illico presto

Droit de l'environnement
Droit de l'urbanisme

24 sept. 2021

Lutte contre l’artificialisation des sols : les préfets invités à se mobiliser illico presto

Dans une circulaire récente, Barbara Pompili, Jacqueline Gourault et Emmanuelle Wargon demandent aux préfets de consolider et déployer les outils contractuels et de planification pour atteindre les objectifs de sobriété foncière fixés par la loi Climat et résilience… sans attendre les décrets...

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ZAN : acteurs de la logistique et gouvernement sont sur la même longueur d’onde

Immobilier
Immobilier logistique

17 sept. 2021

ZAN : acteurs de la logistique et gouvernement sont sur la même longueur d’onde

Neutralité carbone, biodiversité... L’Etat et l’Association des acteurs de l’immobilier logistique (Afilog) ont signé une charte portant sur le verdissement des entrepôts et la maîtrise de leur emprise foncière.

Urbanisme - Optimiser la densité des constructions pour lutter contre l'artificialisation

Décryptage
Droit de l'urbanisme
Loi Climat et Résilience

17 sept. 2021

Urbanisme - Optimiser la densité des constructions pour lutter contre l'artificialisation

Etude préalable de densification, dérogations aux règles locales d'urbanisme… La loi Climat et résilience veut concilier sobriété foncière et production de logements.

Les bonnes pratiques pour freiner l’artificialisation

Droit de l'environnement
France

26 août 2021

Les bonnes pratiques pour freiner l’artificialisation

Le ministère de la Transition écologique a publié courant juillet un guide pratique pour un aménagement et une planification moins gourmands en espaces naturels et agricoles. Réalisé en parallèle de la loi Climat et résilience qui vient d’être promulguée, ce document qui « n’a pas vocation à...

Climat et résilience : optimiser la densité des constructions pour lutter contre l’artificialisation

Réglementation
Droit de l'urbanisme

10 août 2021

Climat et résilience : optimiser la densité des constructions pour lutter contre l’artificialisation

En cours d’examen par le Conseil constitutionnel, le texte, adopté définitivement par le Parlement le 20 juillet dernier, prévoit plusieurs dispositifs devant permettre – en partie – d’atteindre l’objectif gouvernemental de zéro artificialisation nette (ZAN) d’ici à 2050… tout en favorisant...

Les bailleurs sociaux de Paca tirent la sonnette d’alarme

Logement
Provence-Alpes-Côte d'Azur

20 juil. 2021

Les bailleurs sociaux de Paca tirent la sonnette d’alarme

Inquiets de la chute brutale du nombre de logements sociaux agréés en 2020, les membres de l’AR-HLM Paca-Corse appellent les élus à se mobiliser. En jeu, l’avenir d’une chaîne de production mais surtout celui de ménages en mal de logements.

Arep va penser la transition écologique du Luxembourg

Urbanisme
Europe

05 juil. 2021

Arep va penser la transition écologique du Luxembourg

L’équipe conduite par l’agence française a été retenue avec trois autres lauréats pour concevoir le programme " Luxembourg in transition " du Grand-Duché pour un " Territoire zéro carbone " en 2050.

Loi Climat et résilience : les sénateurs ont achevé l'examen du texte par les articles relatifs à l’artificialisation

Réglementation
Droit de l'environnement

29 juin 2021

Loi Climat et résilience : les sénateurs ont achevé l'examen du texte par les articles relatifs à l’artificialisation

Les sénateurs ont achevé lundi 28 juin au soir l'examen du projet de loi Climat et résilience, finissant d'amender les articles du titre "Se Loger" restant en discussion sur l'artificialisation des sols. Ils ont notamment obtenu la suppression des études de réversibilité préalables aux...

Zéro artificialisation nette : le oui mais du Sénat

Loi Climat et Résilience
Collectivités locales

04 juin 2021

Zéro artificialisation nette : le oui mais du Sénat

Le Zéro artificialisation nette offre un angle d’attaque au Sénat, dans sa réécriture du projet de loi Climat et résilience. Programmée du 14 au 28 juin avant le vote solennel du 29, la première lecture par la chambre haute butera sur un calendrier qui laisse peu de place aux négociations en...

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