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Besançon : le foncier d'activités, un numéro d'équilibriste

Immobilier
Loi Climat et Résilience

01 juil. 2022

Besançon : le foncier d'activités, un numéro d'équilibriste

Les premières Rencontres de l’ingénierie maritime touchent leur cible

Vie du BTP
Travaux publics

30 juin 2022

Les premières Rencontres de l’ingénierie maritime touchent leur cible

Organisées par l’ESITC Caen du 22 au 24 juin 2022, les premières Rencontres de l’ingénierie maritime (RIM) ont permis aux différents acteurs concernés d’avoir enfin un lieu où échanger sur ce sujet primordial. Environ 500 visiteurs se sont relayés pour assister aux conférences et ateliers...

Convaincu que le "modèle économique du ZAN reste à définir", le Sénat recommande une révision de la fiscalité locale

Droit de l'urbanisme
Sobriété

30 juin 2022

Convaincu que le "modèle économique du ZAN reste à définir", le Sénat recommande une révision de la fiscalité locale

Dans le cadre du contrôle budgétaire du Sénat, Jean-Baptiste Blanc a présenté, mercredi 29 juin 2022, son rapport intitulé "Zéro artificialisation nette : un modèle économique à définir sans délai", qui pose les bases d’une future proposition de loi présentée à l’automne sur le sujet et...

Le Stade rennais gagne le match à la Piverdière

Diaporama
Projets
Ille-et-Vilaine

28 juin 2022

Le Stade rennais gagne le match à la Piverdière

Il n’est pas question que de football dans le match qui oppose les défenseurs de l’agrandissement du centre d’entraînement de l’équipe locale et les défenseurs de l’espace naturel de la Prévalaye. Le conseil municipal du 27 juin a validé un projet avec trois terrains de jeu supplémentaires qui...

Les décrets ZAN devant le Conseil d’Etat

Droit de l'urbanisme
Droit de l'environnement

23 juin 2022

Les décrets ZAN devant le Conseil d’Etat

Le bureau de l’Association des maires de France (AMF), réuni le 22 juin, a décidé à l’unanimité de saisir la Haute juridiction administrative concernant les deux décrets du 29 avril 2022 d’application de la loi Climat et résilience. Par ce recours, le bloc local espère notamment « sécuriser...

Une "checklist" pour rendre l’aménagement sobre

Paysage
Collectivités locales

17 juin 2022

Une "checklist" pour rendre l’aménagement sobre

« S’engager dans de nouveaux modèles d’aménagement » : sous ce titre, la fédération nationale des schémas de cohérence territoriale (FN Scot) publie une étude à l’occasion de ses 16èmes rencontres nationales, réunies le 17 juin à Besançon. L’intitulé illustre le volontarisme des chevilles...

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L’urbanisation rurale a repris de plus belle en 2021

Foncier
France

27 mai 2022

L’urbanisation rurale a repris de plus belle en 2021

Avec 33 600 hectares sortis de l’agriculture au profit de l’urbanisation, le rebond de l’année 2021 est allé au-delà de la compensation post-Covid. Révélation de l’étude annuelle sur le prix des terres publiée le 24 mai par la Fédération nationale des sociétés d’aménagement foncier et...

Mise en œuvre du ZAN : le Sénat consulte les élus locaux

Droit de l'urbanisme
Droit de l'environnement

20 mai 2022

Mise en œuvre du ZAN : le Sénat consulte les élus locaux

Ouverte jusqu’au lundi 27 juin, la consultation a pour but de recueillir les témoignages des collectivités pour identifier et résoudre les difficultés d’application concrètes du volet « lutte contre l’artificialisation des sols » de la loi Climat et résilience. Une démarche qui pourrait...

Sobriété foncière: la région Paca se met en ordre de marche

Urbanisme
Sobriété

13 mai 2022

Sobriété foncière: la région Paca se met en ordre de marche

Ce jeudi 12 mai à Marseille, le préfet de la région Paca et 13 autres partenaires dont Anne-Claudius Petit, conseillère régionale, ont signé une feuille de route pour mener ensemble des actions coordonnées en faveur de la sobriété foncière.

ZAN et photovoltaïque : deux projets de texte en consultation

Droit de l'environnement
Droit de l'urbanisme

11 mai 2022

ZAN et photovoltaïque : deux projets de texte en consultation

Le ministère de la Transition écologique soumet à consultation publique un projet de décret et d’arrêté - d'application de la loi Climat et résilience - fixant les conditions auxquelles doivent satisfaire les installations de production d'énergie photovoltaïque au sol pour ne pas être...

Le carbone change le regard sur l’artificialisation des sols

Planification et réglementation des sols
Collectivités locales

10 mai 2022

Le carbone change le regard sur l’artificialisation des sols

Le carbone mérite une place centrale dans la lutte contre l’artificialisation des sols. Think Tank financé par le groupe Vinci, la Fabrique de la Cité défend ce point de vue dans une note publiée fin avril sous la signature d’Eloïse Deshayes, assistante de recherche.

Loi Climat et résilience : deux décrets relatifs à la lutte contre l’artificialisation des sols entrent en vigueur

Droit de l'urbanisme
Droit de l'environnement

04 mai 2022

Loi Climat et résilience : deux décrets relatifs à la lutte contre l’artificialisation des sols entrent en vigueur

Deux des trois décrets d’application de la loi Climat et résilience relatifs à la lutte contre l’artificialisation des sols ont été publiés au "JO" du 29 avril 2022 et sont donc en vigueur. Ils portent respectivement sur la nomenclature des terres artificialisées et sur l’intégration des...

Artificialisation des sols, recul du trait de côte, PTZ... Vos textes officiels du lundi 2 mai 2022

Réglementation
Veille JO

02 mai 2022

Artificialisation des sols, recul du trait de côte, PTZ... Vos textes officiels du lundi 2 mai 2022

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

« Des projets vertueux conforteront le virage vert du président », François Rieussec (Unam)

Unam
France

27 avril 2022

« Des projets vertueux conforteront le virage vert du président », François Rieussec (Unam)

A l’Union nationale des aménageurs (Unam), la réélection d’Emmanuel Macron sonne le départ d’une nouvelle campagne : « L’écologie ne doit pas être déclarative ni punitive, mais efficace », insiste le communiqué publié par l’organisation le 26 avril. Les modalités de la lutte contre...

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