ZAN

Angers : consultation inédite pour renouvellement vertueux

« L’approche transversale des sujets littoraux manque encore à l’appel », Florentin Chauvin, Anel

A quelques jours du congrès de l’Association nationale des élus du littoral qui se tiendra à Lorient du 11 au 13 octobre, son délégué général revient sur les sujets de préoccupation et les attentes des collectivités.

A Reims, la SEM Agencia se déploie dans la régénération urbaine

Dans la foulée de la reconversion achevée du site d’une usine à gaz avec Eiffage Aménagement, la société d’économie mixte engage celle de l’ancienne clinique Saint-André, toujours dans le centre de Reims.

Comment concilier le ZAN et la construction ou la rénovation de stations d'épuration ?

Il existe des solutions pour les communes qui souhaitent mettre en œuvre des projets de construction ou d'extension de station d'épuration malgré les contraintes imposées par l'objectif du zéro artificialisation nette des sols. Le ministère chargé des Collectivités territoriales et de la...

Objectif ZAN : et chez nos voisins européens, ça se passe comment ?

La Division de la législation comparée du Sénat vient de publier une étude sur les politiques publiques de lutte contre l’artificialisation des sols dans 4 pays européens (Allemagne, Espagne, Italie et Pays-Bas). La France, avec son objectif national juridiquement contraignant, fait figure...

Climat : la Fresque de la construction donne les clés pour agir

Pour tout comprendre aux impacts du BTP sur le changement climatique, plusieurs ingénieurs et professionnels du secteur ont mis au point la Fresque de la construction. L'atelier fondé sur l'intelligence collective a déjà formé 5000 professionnels.

Urbanisme - ZAN : ces mesures législatives qui doivent rendre les élus locaux plus zen

Garantie communale de développement, projets d'envergure nationale, sursis à statuer sur les permis de construire… Décryptage des dispositions de la loi du 20 juillet 2023.

ZAN : deux décrets soumis à consultation publique

Quelques jours seulement après la publication de la loi « visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux », le gouvernement dévoile deux projets de décret. Le premier, déjà soumis à la consultation...

Artificialisation : les géomètres-experts au secours des petites communes

Sollicité fin 2022 par le gouvernement, l’Ordre des géomètres-experts a remis ses propositions pour encourager les communes soumises au RNU à se doter d'un document de planification territoriale prenant en compte les enjeux de sobriété foncière et les accompagner dans leur mise en œuvre. Des...

La prévention des incendies, un défi pour les aménageurs

Entre pompiers et aménageurs, les cloisons doivent sauter. Cette idée progresse dans la loi du 10 juillet 2023, « visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie ». Les maires des communes forestières ont servi d’aiguillon et les élus...

Loi ZAN, gouvernement Borne III, encadrement des loyers... Vos textes officiels du vendredi 21 juillet 2023

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

Loi ZAN : le détail des mesures du texte publié ce 21 juillet

Garantie communale de développement, projets d’envergure nationale, sursis à statuer sur les demandes d’autorisation de construire…, la loi visant à renforcer l’accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l’artificialisation des sols » est promulguée et publiée,...

Evaluation environnementale : des projets routiers pas toujours justifiés à l'heure du ZAN