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Yonne - page 50

Jurisprudence

Extension limitée de l’urbanisation au sens de la loi Littoral

Conseil d’Etat, 2 octobre 2006, « SA Marcellesi et autres », n° 271 327, 271 330 et 271 757.

Côte-D’or Entreprise dijonnaise se filialise

11/01/2007 | 
Les remises des prix

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Les cérémonies de remises des prix se déroulent au plus près des sièges des entreprises lauréates. Les dirigeants y associent souvent parents, amis,personnel, clients et...
Les prix dans l'Est

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04/01/2007 | 
Fermé
Les livres de l’annee 2006

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L’enquête fouillée que la revue spécialisée Livres hebdo a consacrée cette année au livre d’architecture relevait ce paradoxe : « dans l’édition les nouveautés jouent généralement...
01/01/2007 | 

Libertés et responsabilités locales La mise en application de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004

Rapport présenté par M. Alain Gest, député, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Un village de la Nièvre perd le centre de la zone euro

28/12/2006 | 

Auxerre Une résidence dans l’ancien hôpital psychiatrique

07/12/2006 | 
Fermé
Pelouses Assistance technique pour la Coupe du monde de rugby

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01/12/2006 | 

Bourgogne/ Franche-Comté Nouvelles formations d’apprentis des travaux publics

30/11/2006 | 

Yonne Projets commerciaux

30/11/2006 | 

Sens Regroupement d'un pôle de petite enfance

Joigny Amélioration de l'habitat dans le Jovinien

Sens Mise en sécurité de locaux administratifs

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