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Vie du BTP - page 9290

Bassin minier Nord-Pas-de-Calais : difficile montage de l'Etablissement public

12/05/2000 | 

Une colonne Morris à l'alsacienne

12/05/2000 | 

Port du Havre : 500 millions de francs seront investis en urgence

Métropole lilloise : trop de ZAC ?

12/05/2000 | 

Corrèze Réhabilitation d'un immeuble à Tulle

12/05/2000 | 

Jurisprudence

AVENANT Un avenant à un marché passé par une commune peut-il légalement avoir une date d'effet antérieure à celle de sa transmission au contrôle de légalité ?

Base juridique : Conseil d'Etat, 30 janvier 1995, « Société Viafrance » ; articles 45 bis, 255 bis et 312 ter du Code des marchés publics ; article L. 2131-2 du Code général des...

Saint-Etienne traite l'espace public diffus

Après deux décennies consacrées à sa reconversion économique, Saint-Etienne (180 000 habitants) a mis en place une politique d'aménagement urbain de grande ampleur, fondée sur la...
12/05/2000 | 

Le droit des marchés publics réformé par décrets

Le document d'orientation de Strauss-Kahn remis à l'ordre du jour

CONVOCATION Quelles sont les modalités selon lesquelles les membres d'une commission d'appel d'offres (CAO) d'une collectivité territoriale doivent être convoqués ?

Base juridique : article 279 du Code des marchés publics ; Conseil d'Etat, 16 octobre 1996, « Société Screg Ile-de-France » ; Conseil d'Etat, 25 juin 1958, « SARL d'entreprises d'équipement...

ACHERES (78) Collège

12/05/2000 | 

Marseille La rénovation de la gare Saint-Charles s'accélère

les travaux de la halle vont débuter

Franche-Comté Près de 6 millions d'euros pour 13 lycées en 2000

12/05/2000 | 

Des usines d'incinération financées par obligations

Dotée seulement d'un petit nombre d'usines d'incinération des ordures ménagères, la Grande-Bretagne constitue un marché prometteur. Décidé à le conquérir, le groupe français Cnim a...

Extension-restructuration du collège Jules-Ferry à Ermont

Un bâtiment trait d'union de grande largeur accueille un programme d'extension, entièrement desservi et éclairé par une rue intérieure de 80 m de longueur.La trop grande distance entre les...

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