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Vie du BTP - page 9200

Port du Havre : 500 millions de francs seront investis en urgence

Métropole lilloise : trop de ZAC ?

12/05/2000 | 

Corrèze Réhabilitation d'un immeuble à Tulle

12/05/2000 | 

Jurisprudence

AVENANT Un avenant à un marché passé par une commune peut-il légalement avoir une date d'effet antérieure à celle de sa transmission au contrôle de légalité ?

Base juridique : Conseil d'Etat, 30 janvier 1995, « Société Viafrance » ; articles 45 bis, 255 bis et 312 ter du Code des marchés publics ; article L. 2131-2 du Code général des...

Saint-Etienne traite l'espace public diffus

Après deux décennies consacrées à sa reconversion économique, Saint-Etienne (180 000 habitants) a mis en place une politique d'aménagement urbain de grande ampleur, fondée sur la...
12/05/2000 | 

Le droit des marchés publics réformé par décrets

Le document d'orientation de Strauss-Kahn remis à l'ordre du jour

CONVOCATION Quelles sont les modalités selon lesquelles les membres d'une commission d'appel d'offres (CAO) d'une collectivité territoriale doivent être convoqués ?

Base juridique : article 279 du Code des marchés publics ; Conseil d'Etat, 16 octobre 1996, « Société Screg Ile-de-France » ; Conseil d'Etat, 25 juin 1958, « SARL d'entreprises d'équipement...

ACHERES (78) Collège

12/05/2000 | 

Marseille La rénovation de la gare Saint-Charles s'accélère

les travaux de la halle vont débuter

Franche-Comté Près de 6 millions d'euros pour 13 lycées en 2000

Des usines d'incinération financées par obligations

Dotée seulement d'un petit nombre d'usines d'incinération des ordures ménagères, la Grande-Bretagne constitue un marché prometteur. Décidé à le conquérir, le groupe français Cnim a...

Extension-restructuration du collège Jules-Ferry à Ermont

Un bâtiment trait d'union de grande largeur accueille un programme d'extension, entièrement desservi et éclairé par une rue intérieure de 80 m de longueur.La trop grande distance entre les...

L'année 1999 aura été exceptionnelle pour le logement

Les promoteurs et les constructeurs ont enregistré des niveaux de vente records

REIMS Démarrage des travaux de la station d'épuration

Une opération de 470 millions de francs
05/05/2000 | 

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