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Vie du BTP - page 7080

Ordre national du Mérite

Par décret du président de la République en date du 14 mai 2004, sont nommées, promues ou élevées dans l'ordre national du Mérite, les personnalités suivantes. « Le Moniteur » leur...
28/05/2004 | 

AGGLOMERATION MULHOUSIENNE Cité de l'habitat à Lutterbach

Un étendard joyeux pour les entreprises de construction

Lorient L'îlot « L » devient une vitrine de l'activité maritime

Le Havre : l'ancien fort deviendra un parc botanique

Le site exceptionnel de l'ancien fort militaire de Sainte-Adresse sera aménagé en parc public, consacré à la production et l'exposition de végétaux de tous les continents, avec une ambition...
28/05/2004 | 

Nouveau Code des marchés publics Article 40-VI : Le contenu impératif pour une publicité valable au-dessus des seuils européens

ARTICLE 40-VI Les avis mentionnés aux III, IV et V sont établis conformément aux modèles fixés par arrêté du ministre chargé de l'Economie. Les avis destinés au Bulletin officiel des...
Fermé

La démarche HQE s'adapte en douceur à la rénovation

En quatre thèmes et quatorze cibles, la démarche HQE met en ordre de marche les objectifs environnementaux d'une opération de construction neuve. L'adaptation - délicate et complexe - de la...
28/05/2004 | 

Jurisprudence

Loi applicable aux obligations contractuelles en instrument communautaire ainsi que sur sa modernisation

LIVRE VERT SUR LA TRANSFORMATION DE LA CONVENTION DE ROME DE 1980 - COM(2002) 654 FINAL - COMMISSION EUROPENNE - 14 JANVIER 2003
28/05/2004 | 

La charte de l'environnement et le droit européen ( pages 45 à 95 )

RAPPORT D'INFORMATION DEPOSE PAR LA DELEGATION DE L'ASSEMBLEE NATIONALE POUR L'UNION EUROPEENNE - n° 1372 - 21 JANVIER 2004

Livre vert de la Commission sur les PPP : Les entreprises plaident pour des règles européennes spécifiques

La charte de l'environnement et le droit européen (pages 1 à 45)

RAPPORT D'INFORMATION DEPOSE PAR LA DELEGATION DE L'ASSEMBLEE NATIONALE POUR L'UNION EUROPEENNE - N° 1372 - 21 JANVIER 2004SOMMAIRE

GIRONDE Le conseil général investit dans la Haute Qualité environnementale

Un hôtel des services et sept nouveaux collèges

France Aménagement SOGREAH ETUDES & PROJETS (38 - Grenoble)

Jurisprudence

CODE DES PROPRIETES PUBLIQUES Les géomètres-experts auscultent le domaine public

Fermé

Risques industriels L'impact des plans de prévention

Principale innovation de la loi du 30 juillet 2003, les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) permettront de limiter, voire d'interdire les constructions.Selon le ministère de...

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