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    Vie du BTP - page 7080

    Ordre national du Mérite

    Par décret du président de la République en date du 14 mai 2004, sont nommées, promues ou élevées dans l'ordre national du Mérite, les personnalités suivantes. « Le Moniteur » leur...
    28/05/2004 | 
    Entreprises

    AGGLOMERATION MULHOUSIENNE Cité de l'habitat à Lutterbach

    Un étendard joyeux pour les entreprises de construction
    28/05/2004 | 
    Energie,  Collectivités locales,  Architecture

    Lorient L'îlot « L » devient une vitrine de l'activité maritime

    28/05/2004 | 
    Collectivités locales,  Morbihan,  France entière

    Le Havre : l'ancien fort deviendra un parc botanique

    Le site exceptionnel de l'ancien fort militaire de Sainte-Adresse sera aménagé en parc public, consacré à la production et l'exposition de végétaux de tous les continents, avec une ambition...
    28/05/2004 | 
    Santé,  Energie,  Architecture

    Nouveau Code des marchés publics Article 40-VI : Le contenu impératif pour une publicité valable au-dessus des seuils européens

    ARTICLE 40-VI Les avis mentionnés aux III, IV et V sont établis conformément aux modèles fixés par arrêté du ministre chargé de l'Economie. Les avis destinés au Bulletin officiel des...
    28/05/2004 | 
    Réglementation,  Commande publique,  International
    Fermé

    La démarche HQE s'adapte en douceur à la rénovation

    En quatre thèmes et quatorze cibles, la démarche HQE met en ordre de marche les objectifs environnementaux d'une opération de construction neuve. L'adaptation - délicate et complexe - de la...
    28/05/2004 | 
    Santé,  Energie,  Architecture

    Jurisprudence

    Loi applicable aux obligations contractuelles en instrument communautaire ainsi que sur sa modernisation

    LIVRE VERT SUR LA TRANSFORMATION DE LA CONVENTION DE ROME DE 1980 - COM(2002) 654 FINAL - COMMISSION EUROPENNE - 14 JANVIER 2003
    28/05/2004 | 
    Réglementation,  Paris,  International

    La charte de l'environnement et le droit européen ( pages 45 à 95 )

    RAPPORT D'INFORMATION DEPOSE PAR LA DELEGATION DE L'ASSEMBLEE NATIONALE POUR L'UNION EUROPEENNE - n° 1372 - 21 JANVIER 2004
    28/05/2004 | 
    Santé,  Collectivités locales,  Politique sociale

    Livre vert de la Commission sur les PPP : Les entreprises plaident pour des règles européennes spécifiques

    28/05/2004 | 
    Collectivités locales,  Réglementation,  Commande publique

    La charte de l'environnement et le droit européen (pages 1 à 45)

    RAPPORT D'INFORMATION DEPOSE PAR LA DELEGATION DE L'ASSEMBLEE NATIONALE POUR L'UNION EUROPEENNE - N° 1372 - 21 JANVIER 2004SOMMAIRE
    28/05/2004 | 
    Santé,  Conjoncture,  Collectivités locales

    GIRONDE Le conseil général investit dans la Haute Qualité environnementale

    Un hôtel des services et sept nouveaux collèges
    28/05/2004 | 
    Santé,  Collectivités locales,  Architecture

    France Aménagement SOGREAH ETUDES & PROJETS (38 - Grenoble)

    28/05/2004 | 
    Transports,  Collectivités locales,  Urbanisme

    Jurisprudence

    CODE DES PROPRIETES PUBLIQUES Les géomètres-experts auscultent le domaine public

    28/05/2004 | 
    Formation,  Collectivités locales,  Réglementation
    Fermé

    Risques industriels L'impact des plans de prévention

    Principale innovation de la loi du 30 juillet 2003, les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) permettront de limiter, voire d'interdire les constructions.Selon le ministère de...
    28/05/2004 | 
    Collectivités locales,  Urbanisme,  Réglementation
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    Date de parution : 02/2019

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