Vie du BTP / Page 7034

Libertés et responsabilités locales La mise en application de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004

Rapport présenté par M. Alain Gest, député, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Défaut de contrôle d’une assurance dommages-ouvrage

Réponse ministérielle du 14 décembre 2006 Ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer Question JO Sénat du 31/08/2006 - Réponse JO Sénat du 14/12/2006

Var/ Hérault/ Alpes-Maritimes/ Bouches-du-Rhône/ Pyrénées-Orientales Gard/ Lauréats de marchés de maîtrise d’œuvre

Yvelines Gros travaux de maintenance dans les collèges pour 2007

Autorisation du conseil municipal pour conclure une transaction

Conseil d’Etat, 11 septembre 2006, « Commune de Théoule-sur-mer », n° 255273 - 255 757.

Barrage INGEROP AFRICA (Afrique du Sud - Johannesbourg)

Gironde Eiffage recrute par la méthode des habilités

Aquitaine 16 médaillés du BTP aux sélections régionales des Olympiades des métiers

Pyrénées-Atlantiques Le département lance la construction d’un collège

PUY-DE-DÔME Accélération de l’investissement

LYON Stabilité des investissements

Haute-Normandie Budget 2007 en hausse à 912 millions d’euros

Nantes Métropole Un budget primitif de 923 millions d’euros