En direct

Vie du BTP - page 4300

Fermé

La taxe professionnelle due par le locataire d’un centre commercial est-elle assise sur la quote-part des parties communes ?

Fiscalité - Autres impositions -
Fermé
1. L’élargissement du champ d’application du travail illégal

1. L’élargissement du champ d’application du travail illégal

Gestion et professions -
Fermé

La clause d’exonération de garantie des vices cachés est-elle applicable en présence d’amiante non révélée ?

Vente et contrats spéciaux - Expertise, mesurage et diagnostics -
Fermé

Un BEA peut-il être concluà loyer symbolique pour la construction d’une mosquée ?

Vente et contrats spéciaux - Propriété publique -
Fermé

Accueil des gens du voyage et pouvoir de substitution du préfet

Urbanisme et environnement -
Fermé

Développement de la vidéoprotection : le rôle de la Cnil est précisé

Gestion et professions - Une circulaire du 14 septembre 2011 vient préciser le cadre juridique applicable à l’installation de caméras de vidéoprotection ; elle se réfère à un...
29/09/2011 | 
Fermé

QPC et droit de préemption : un Conseil d’Etat réticent à permettre au Conseil constitutionnel de remettre en cause sa jurisprudence ?

Urbanisme et environnement - Les communes ont la possibilité de préempter des biens immobiliers en vue de la réalisation d’un projet répondant aux objets définis à l’article...

Budget 2012 : la FFB satisfaite du maintien de la TVA à 5,5%

Pour la Fédération française du bâtiment, "malgré la multiplication des contraintes, le maintien de la TVA à taux réduit pour les travaux sur le logement et du PTZ+ constitue un signe...
28/09/2011 | 
Fiche Pays du BEM - Hong Kong : petit territoire mais grands travaux

Fiche Pays du BEM - Hong Kong : petit territoire mais grands travaux

Malgré sa superficie de 1 104 km2, l’ancienne colonie britannique s’est lancée depuis 2007 dans une politique massive de constructions d’infrastructures afin d’amplifier son rayonnement...
28/09/2011 | 

Siemens crée un secteur « Infrastructure & Cities »

Ce nouveau Secteur, « Infrastructure & Cities », sera opérationnel dès le 1er octobre. A l’avenir, l’activité opérationnelle de Siemens sera donc organisée autour des quatre Secteurs...
27/09/2011 | 
Michel Destot, président de l'association des maires de grandes villes de France: «Il faut continuer à investir massivement dans la rénovation de l’habitat»

Michel Destot, président de l'association des maires de grandes villes de France: «Il faut continuer à investir massivement dans la rénovation de l’habitat»

La 11ème conférence des villes s’ouvre ce 28 septembre à l’hôtel de ville de Paris. Alors que la situation économique se tend, Michel Destot, président de l’association des maires de...
27/09/2011 | 
Le "Parc Divona" de Rudy Ricciotti inauguré à Mérignac

Le "Parc Divona" de Rudy Ricciotti inauguré à Mérignac

ICF Habitat Novedis et ICF Habitat Atlantique ont inauguré le 26 septembre 2011 cette opération mixte de 52 logements à loyer libre et 82 logements sociaux située au coeur du quartier de la...
27/09/2011 | 
Lyon Confluence, acte II

Lyon Confluence, acte II

Un quartier dense au nord, le champ de la Confluence au sud et des liens pour tisser le territoire au reste de la ville de Lyon. Les fondamentaux du projet de la Confluence, acte II, sont...
27/09/2011 | 
Linky : les collectivités redoutent un «gel» des contrats de concession d'éléctricité au profit d'ERDF

Linky : les collectivités redoutent un «gel» des contrats de concession d'éléctricité au profit d'ERDF

Alors que l'annonce pour généraliser le déploiement du compteur électrique Linky est pressante - elle devrait avoir lieu  mercredi 28 septembre -, la Fédération nationale des...
26/09/2011 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique