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Vie du BTP - page 2299

Naissance imminente du Cerema

Naissance imminente du Cerema

Fin de gestation pour le Cerema. En effet, le décret (n° 2013-1273) du 27 décembre, paru au Journal Officiel du 29, donne officiellement naissance, au 1er janvier 2014, au "Centre d'études et...
30/12/2013 | 

Jurisprudence

Approbation du schéma directeur de la région Île-de-France

Approbation du schéma directeur de la région Île-de-France

Le schéma directeur de la région Île-de-France (Sdrif) a été approuvé par l’État par décret n°2013-1241 du 27 décembre, publié le 28 décembre 2013 au Journal officiel. Cette...
Avec la fibre optique, la lumière du jour s’invite dans les pièces aveugles

Avec la fibre optique, la lumière du jour s’invite dans les pièces aveugles

Entrepôts, usines, salles de réunion ou réfectoires en sous-sol… ces lieux, pauvres en ouvertures, pourraient en journée, grâce à un réseau de fibres optiques, bénéficier de la lumière...
Peut-on stopper la contrefaçon dans le bâtiment ?

Peut-on stopper la contrefaçon dans le bâtiment ?

Le phénomène de la contrefaçon touche l’ensemble du secteur. Face à des risques souvent sous-estimés, les acteurs de la filière ont décidé de se mobiliser et de sensibiliser les...
27/12/2013 | 
Prévoyance : les partenaires sociaux du BTP pourront recourir à des clauses de recommandation

Prévoyance : les partenaires sociaux du BTP pourront recourir à des clauses de recommandation

La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 est publiée au Journal officiel du 24 décembre. Le Conseil constitutionnel, consulté sur la mesure autorisant les branches à...
Sondage : Vive 2014 ?

Sondage : Vive 2014 ?

Peu d'espoirs de reprise et un sentiment de ras-le bol: les organisations professionnelles de la construction s'attendent à devoir faire le dos rond en 2014 (lire notre article en lien...
27/12/2013 | 
Aménagement : les collectivités locales pourront dépasser les plafonds de garantie

Aménagement : les collectivités locales pourront dépasser les plafonds de garantie

Deux ordonnances du 19 décembre 2013 responsabilisent les collectivités locales en matière d’urbanisme et de construction. Dans les zones tendues entre l’offre et la demande, elles...
27/12/2013 | 
Guide de bonnes pratiques

Guide de bonnes pratiques

Outils pour faciliter l'accès des TPE et PME aux marchés publics - Guide élaboré par l'atelier de réflexion PME et commande publique

Mise en œuvre des polices administratives et pénales en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement

Installations classées - Circulaire du 19 juillet 2013 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie NOR : DEVP1317091C - Publiée sur...
27/12/2013 | 

Jurisprudence

Les membres du GME doivent supporter tous les travaux de réparation

Responsabilité - Arrêt du 20 novembre 2013 Cour de cassation Cass. 3° civ. du 20 novembre 2013, n° 12-29259 , « Société Ciments Calcia c/ société Vinci Construction...
27/12/2013 | 
Fermé

Les membres du GME doivent supporter tous les travaux de réparation

Groupement momentané d’entreprises (GME) -

Emplois de la participation des employeurs à l'effort de construction (pris pour l'application de l'article L. 313-3 du code de la construction et de l'habitation)

1% logement - Décret n° 2013-1120 du 4 décembre 2013 Ministère de l'égalité des territoires et du logement JO du 7 décembre 2013 - NOR : ETLL1317295D
27/12/2013 | 
Fermé
IVRY-SUR-SEINE (94)

IVRY-SUR-SEINE (94)

Logements - Atelier d’Architecture et d’Urbanisme Myriam Szwarc
27/12/2013 | 
Fermé
CLAMART (92)

CLAMART (92)

Logements - Métropole Architecture Paysage - MAP
27/12/2013 | 

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