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Vie du BTP - page 2280

Allégement des obligations comptables des micro-entreprises et petites entreprises

Simplification - Rapport au président de la république relatif à l' ordonnance n° 2014-86 du 30 janvier 2014 Ministère de l'économie et des finances JO du 1er février 2014 - NOR...
28/02/2014 | 

Zones d'aide à finalité régionale et zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises

Prorogation des Aides à finalité régionale - Décret n° 2013-1218 du 23 décembre 2013 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié Ministère de...
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MOULINS (03)

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BONNEVILLE (74)

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Fermé

La PLAGNE (73)

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LYON (69)

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LA VERPILLIÈRE (38)

28/02/2014 | 
 Dérogation au délai d'achèvement  des travaux pour les opérations financées par un PTZ+

Dérogation au délai d'achèvement des travaux pour les opérations financées par un PTZ+

Arrêté du 27 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2010 ministère de l'égalité des territoires et du logement JO du 31 décembre 2013 - NOR : ETLL1307161A
28/02/2014 | 

Dispositions particulières à l'octroi aux syndicats de copropriétaires d'avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens

Éco-PTZ / Copropriétés - Décret n° 2013-1297 du 27 décembre 2013 ministère de l'égalité des territoires et du logement JO du 31 décembre 2013 - NOR : ETLL1317563D
28/02/2014 | 
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Groupe scolaire

Gex (01) -
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LA ROCHE-BLANCHE (63)

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BEAUZAC (43)

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MURAT (15)

28/02/2014 | 
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Affaire « Flamanville » : un sous-traitant de Bouygues condamné

Travail illégal -

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