En direct

Vie du BTP - page 1770

Plan d'épargne en actions et plan d'épargne en actions destiné au financement des petites et moyennes entreprises et des entreprises de taille intermédiaire

Financement des PME - Décret n° 2014-283 du 4 mars 2014 Ministère de l'économie et des finances JO du 5 mars 2014 - NOR : EFIT1330693D
Les nouveaux usages du stockage électrique

Les nouveaux usages du stockage électrique

Energies renouvelables - La montée en puissance programmée de l’autoconsommation et l’émergence des smart grids placent la problématique du stockage de l’électricité sous...
13/06/2014 | 

Formation

Borgo (2B) -

Formation

Bruay-sur-l’Escaut (59) -

Grand Paris Express : 1er site industriel

CHAMPIGNY -

Un centre d’entraînement au top pour l’ASM

Auvergne -

Jurisprudence

TGI : requête devant le Conseil d’Etat

Paris -

Jurisprudence

Les documents demandés ne pouvaient être exigés

Critères de sélection des offres - Arrêt du 11 avril 2014 Conseil d'État CE du 11 avril 2014, n° 375245 , « Société Legrand Bâtisseurs c/ ministère de la Défense »
13/06/2014 | 

Jurisprudence

La mise à disposition d'abonnements de télévision peut constituer une DSP

Délégation de service public - Arrêt du 7 mars 2014 Conseil d'État CE du 7 mars 2014, n° 372897 , « CHU - Hôpitaux de Rouen c/ société Locatel France »
13/06/2014 | 

Désignation et suivi des organismes notifiés au titre du règlement (UE) n° 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction

Produits de construction - Arrêté du 3 mars 2014 modifiant l'arrêté du 21 juin 2013 et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil Ministère de l'égalité des territoires et du...
13/06/2014 | 
Directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics et abrogeant la directive 2004/18/CE

Directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics et abrogeant la directive 2004/18/CE

Journal officiel de l'Union Européenne du 28 mars 2014
13/06/2014 | 

Stockage

Saint-Maurice- de-Lignon (43) -
13/06/2014 | 
La reconversion hors normes d’un bâtiment XXL

La reconversion hors normes d’un bâtiment XXL

PARIS -
13/06/2014 | 

MAURIAC (15)

13/06/2014 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique