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Vie du BTP - page 1700

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« Démystifier les marchés pour les PME en Languedoc-Roussillon »

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Mesures de simplification applicables aux marchés publics

Marchés publics - Décret n° 2014-1097 du 26 septembre 2014 Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique JO du 28 septembre 2014 - NOR : EINM1412633D
10/10/2014 | 

Conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens

ÉCO-PTZ - Arrêté du 15 septembre 2014 modifiant les arrêtés du 4 mai 2009 ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie JO du 24 septembre 2014 - NOR :...
10/10/2014 | 

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