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Veille JO / Page 30

Amiante, bornes de recharge électrique, patrimoine... Vos textes officiels du lundi 13 septembre 2021
Réglementation
France

Amiante, bornes de recharge électrique, patrimoine... Vos textes officiels du lundi 13 septembre 2021

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande...

Environnement... Vos textes officiels du vendredi 10 septembre 2021
Réglementation
France

Environnement... Vos textes officiels du vendredi 10 septembre 2021

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande...

Syndic de copropriété... Vos textes officiels du jeudi 9 septembre 2021
Réglementation
France

Syndic de copropriété... Vos textes officiels du jeudi 9 septembre 2021

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Logement intermédiaire... Vos textes officiels du mercredi 8 septembre 2021
Réglementation
France

Logement intermédiaire... Vos textes officiels du mercredi 8 septembre 2021

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

Vos textes officiels du mardi 7 septembre 2021
Réglementation
France

Vos textes officiels du mardi 7 septembre 2021

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ICPE, DUP Montpellier, bois... Vos textes officiels du lundi 6 septembre 2021
Réglementation
France

ICPE, DUP Montpellier, bois... Vos textes officiels du lundi 6 septembre 2021

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Encadrement des loyers, littoral... Vos textes officiels du vendredi 3 septembre 2021
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Encadrement des loyers, littoral... Vos textes officiels du vendredi 3 septembre 2021

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Vos textes officiels du jeudi 2 septembre 2021
Réglementation
France

Vos textes officiels du jeudi 2 septembre 2021

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Immobilier : les textes officiels de l'été 2021
Immobilier
Réglementation

Immobilier : les textes officiels de l'été 2021

Publiés au "Journal officiel" pendant les mois de juillet et août, des décrets et arrêtés encadrent la RE 2020, adaptent MaPrimeRénov' à l'Outre-mer, promeuvent les constructions durables, agréent des sociétés de coordination HLM... Voici ce qu'il faut retenir de l'été.

Vos textes officiels du mercredi 1er septembre 2021
Réglementation
France

Vos textes officiels du mercredi 1er septembre 2021

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Ce qui change au 1er septembre 2021
Réglementation
Rénovation énergétique

Ce qui change au 1er septembre 2021

Quelques dispositions concernant les acteurs du BTP entrent en vigueur. Elles portent notamment sur l'expérimentation RGE Qualification chantier ou encore sur le statut du conjoint du chef d'entreprise.

Architecture & technique : les textes officiels de l'été 2021
Architecture
Technique

Architecture & technique : les textes officiels de l'été 2021

Publiés au "Journal officiel" en juillet et août, des décrets et arrêtés viennent favoriser l'innovation dans la construction, retoucher le dispositif des CEE, mettre en musique la RE 2020... Voici ce qu'il faut retenir des deux mois écoulés.

Cat/nat... Vos textes officiels du mardi 31 août 2021
Réglementation
France

Cat/nat... Vos textes officiels du mardi 31 août 2021

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NPNRU, bois... Vos textes officiels du lundi 30 août 2021
Réglementation
France

NPNRU, bois... Vos textes officiels du lundi 30 août 2021

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