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Vefa

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"La force de notre modèle c’est notre double compétence en finances et en techniques immobilières"

"La force de notre modèle c’est notre double compétence en finances et en techniques...

Alex Marchal, directeur d'IRD. Le premier capital investisseur des Hauts-de-France a doublé son résultat consolidé en 2018 (16,9 M€). Cette dynamique repose notamment sur le pôle immobilier...
11/09/2019 | 
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Dijon : Une passerelle vers la future Cité de la gastronomie

Dijon : Une passerelle vers la future Cité de la gastronomie

09/09/2019 | 
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Logement de personnes défavorisées : Nexity et Strasbourg, même combat

Logement de personnes défavorisées : Nexity et Strasbourg, même combat

Le promoteur a signé une convention inédite pour participer à l’effort de l’Eurométropole de Strasbourg de loger des personnes en situation de grande exclusion, en écho au plan national...
02/09/2019 | 

Réponse ministérielle

Vefa : un régime encore perfectible pour mieux protéger les acquéreurs

Vefa : un régime encore perfectible pour mieux protéger les acquéreurs

Une sénatrice relaie les difficultés rencontrées par certains particuliers qui achètent leurs logements sur plan. Le gouvernement, s’il rappelle que diverses dispositions offrent déjà un...
20/08/2019 | 
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Loi Elan : travaux réservés en Vefa, aménagement commercial... Vos textes officiels du mercredi 26 juin 2019

Loi Elan : travaux réservés en Vefa, aménagement commercial... Vos textes officiels du mercredi 26 juin 2019

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
26/06/2019 | 
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Jurisprudence

Vefa : une clause peut prévoir de prolonger le délai de livraison du double du retard constaté

Vefa : une clause peut prévoir de prolonger le délai de livraison du double du retard constaté

N’est pas abusive la clause d’un contrat de Vefa conclu entre un professionnel et un consommateur qui prévoit qu’en cas de suspension légitime du délai de livraison, celle-ci est...
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Lot-et-Garonne : Center Parcs se met à l'eau pour l'été 2021

Lot-et-Garonne : Center Parcs se met à l'eau pour l'été 2021

21/06/2019 | 

Réponse ministérielle

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Quelles sont les mesures mises en place pour sécuriser les particuliers qui achètent leur logement en Vefa ?

Contrats privés -
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LegaLife anticipe le comportement des acheteurs de logement

LegaLife anticipe le comportement des acheteurs de logement

Immobilier -
14/06/2019 | 

Fiche pratique

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La livraison dans les ventes d'immeuble à construire

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Alila, promoteur du « logement pour tous »

Alila, promoteur du « logement pour tous »

Immobilier -Le Lyonnais spécialisé dans la Vefa HLM lance, à un an des élections, un appel à construire plus.
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Métropole de Toulouse - Ambitions et perspectives pour l'immobilier en 2019

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Jurisprudence

Vefa et retard de livraison : quand l’inexécution contractuelle empêche l’indemnisation

Vefa et retard de livraison : quand l’inexécution contractuelle empêche l’indemnisation

Triple censure dans cette décision du 14 février 2019 de la Cour de cassation : la pénalité prévue par le contrat de Vefa en cas de retard de paiement des appels de fonds ne fait pas obstacle...
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Comment faire du logement abordable ?

Comment faire du logement abordable ?

Contrats -« Volume capable », Vefa avec travaux : des outils permettent de réduire le coût d'acquisition.

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