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Urbanisme - page 90

Anru : les contrats de ville prennent du retard

Anru : les contrats de ville prennent du retard

Sur les 390 contrats de ville à élaborer, 25% ne seront pas signés au 15 juillet 2015 selon Myriam El Khomri, secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville. Et à ce jour, la qualité...
27/05/2015 | 

Coup de pouce pour la politique de la Ville

Auvergne -

Jurisprudence

Fermé

Le liquidateur judiciaire doit respecter les obligations incombant à l’exploitant

Biens d’une ICPE -

Jurisprudence

Fermé

L’obligation de remise en état du site est circonscrite

Installations classées -
Recouvrement de la taxe d'aménagement : ça coince…

Recouvrement de la taxe d'aménagement : ça coince…

Dans un contexte où les finances des collectivités territoriales sont sous tension, les recettes liées à la taxe d’aménagement peinent à rentrer dans les caisses.
19/05/2015 | 
Des fonds privés et publics pour sauver un chef-d’œuvre en péril

Des fonds privés et publics pour sauver un chef-d’œuvre en péril

La commune de Saint-Cyr-au-Mont-d’Or, dans la banlieue lyonnaise, fait appel au mécénat public et privé pour restaurer son jardin des rocailles.
Le décret « digues » au JO, nouvelle donne pour les intercos

Le décret « digues » au JO, nouvelle donne pour les intercos

Attendu depuis plusieurs mois, un décret du 12 mai réglemente les ouvrages de prévention des inondations et des submersions pour garantir leur efficacité et leur sûreté. Il organise le...
Toulouse Métropole coconstruit son contrat de ville

Toulouse Métropole coconstruit son contrat de ville

Les premières Assises métropolitaines de la politique de la ville ont été l’occasion pour les élus, les spécialistes de l’urbanisme et les représentants des associations de jeter les...
15/05/2015 | 
Fermé

Clarification sur la composition du dossier de permis de construire

Urbanisme - L’étude d’impact d’une installation classée n’a pas à être jointe à la demande de permis.
Accélérer les projets de construction

Accélérer les projets de construction

15/05/2015 | 
Parcours fluides au cœur du patrimoine

Parcours fluides au cœur du patrimoine

Réhabilitation - A Dijon, la restructuration des locaux de la Drac Bourgogne fait la part belle aux circulations entre corps de bâtiment.
08/05/2015 | 
Fermé

LOI LITTORAL

Fermé

SIMPLIFICATION

07/05/2015 | 
Fermé

ÉCLAIRAGE

07/05/2015 | 

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