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Urbanisme - page 833

Schéma national Une multiplication des communautés de villes

-L'avant projet de schéma national d'aménagement du territoire met surtout l'accent sur la notion de « pays » et la création de communautés urbaines. -Proposition des auteurs du schéma :...
07/02/1997 | 
Fermé

Le Touquet Annulation du premier permis de Pierre et Vacances

07/02/1997 | 
Fermé

TEXTES OFFICIELS Elimination des déchets d'amiante-ciment

Jurisprudence

L'étude d'impact doit être suffisante

Conseil d'Etat, 11 décembre 1996. Association de défense de l'environnement orangeois. No 173.212.

Jurisprudence

Notification des recours en matière d'urbanisme

Conseil d'Etat, 11 décembre 1996. Association de défense de l'environnement orangeois. Nos 173.212.

Côte d'Azur La démarche métropolitaine émerge

- Feu vert pour Airport Expo. - L'agence de déplacements est sur les rails. - Le projet d'intérêt général de l'A58 en concertation.

Contenu de la demande d'autorisation d'exploitation des établissements hôteliers

ARRETE DU 15 JANVIER 1997 (JO DU 19 JANVIER 1997 - EQUIPEMENT) NOR : EQUZ9700079A

DAU Une direction recentrée sur l'urbanisme

Région L'absence de budget pénalisera le bâtiment et les travaux publics

- Il faudra attendre la fin mai pour que le conseil régional soit doté d'un budget par le préfet. -D'ici là, aucun nouveau programme ne pourra être engagé, et des chantiers vont être...
31/01/1997 | 

Architecture Les radars, un programme technique et sensible

-Un architecte de Bayonne réalise son troisième radar. -Un programme en plein développement, qui fait appel aux hommes de l'art.
31/01/1997 | 

PROJETS ET PROGRAMMES CALVADOS Conseil régional

Fermé

PERMIS DE CONSTRUIRE Annulation pour atteinte au site

Fermé

Urbanisme commercial Un champ d'application clarifié

-Une circulaire précise les notions d'ensemble commercial, de surface de vente et de ZAC de centre-ville, restées floues dans le décret d'application de la loi Raffarin.A la suite du décret...

Industrie Perspectives contrastées pour 1997

Pour sa deuxième édition, le club marketing du Moniteur a évoqué le 23 janvier la conjoncture et les prévisions d'activité des industries de la constructionPatrick Lansman, chef du centre...
31/01/1997 | 
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