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Urbanisme - page 810

Pollution : éviter la dégradation Réglementation

Pollution : éviter la dégradation

De toutes les formes d'atteintes à l'environnement, la pollution de l'air est la plus difficile à appréhender car ses origines, ses effets et ses conséquences sont protéiformes. En ville, la...
12/09/1997 | 

Des plans d'assurance environnement sur un chantier autoroutier

- Protection des eaux et lutte contre le bruit et la poussière.
12/09/1997 | 

Nice Le projet Saint-Isidore-Sud veut relancer le développement économique

Départements Un rôle croissant dans le domaine de l'eau

-Sur dix milliards de francs engagés en 1995 en faveur de l'environnement, les départements en ont consacré six au seul secteur de l'eau.

Financement La Caisse des dépôts diversifie sa gamme de prêts

05/09/1997 | 
Fermé

URBANISME POS : le renouvellement d'application anticipée n'était pas un détournement de procédure

PROJETS ET PROGRAMMES LOIRET Orléans

05/09/1997 | 

Jurisprudence

Quand une autorisation est périmée , l'administration ne peut pas refuser de le constater

Conseil d'Etat, 20 juin 1997, Association de défense de l'environnement de Gonfaron, no 135 077

Nîmes L'agence d'urbanisme prépare le projet urbain

Pistes : élargir le centre-ville et l'ouvrir au sud, au-delà de la gare.
05/09/1997 | 

Reims Les sociétés d'HLM s'engagent dans la zone franche

05/09/1997 | 

Urbanisme Boulogne-Billancourt/ZAC Un centre-ville négocié

Urbaniste-conseil de la ZAC du centre-ville de Boulogne-Billancourt, le paysagiste Alexandre Chemetoff développe une démarche dont l'originalité tient autant à l'appel fait à l'histoire du...

Urbanistes l'Etat dit oui à la qualification

-L'annonce de la création « très rapide » d'un Office public de qualification (OPQ) des urbanistes a dominé les secondes universités d'été du Conseil français des urbanistes (CFDU) qui se...
05/09/1997 | 
Fermé

Fin de concessions minières "Oter le boulet" aux communes

- L'Assemblée nationale pourrait aménager le code minier dès cet automne. - L'évolution du droit tend à obliger l'exploitant à prendre en compte les contraintes de préservation de...
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