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Urbanisme - page 809

Zones inondables Un quartier hors « projet d'intérêt général » à Tours

-Le nouveau quartier des Deux-Lions est construit dans une zone qui serait inondable sans la protection de remblais de terre. -Ce projet fait exception au projet d'intérêt général (PIG)...

Entrées de ville Amendement Dupont : une application délicate

-Les DDE travaillent à la mise en vigueur de l'article L 111-1-4 du Code de l'urbanisme - amendement Dupont - qui renforce la réglementation des entrées de ville. -Une tâche compliquée par la...

Antibes Les nouveaux dossiers du maire

07/02/1997 | 

Marseille Jean-Claude Gaudin : « Mon objectif est de restaurer la capacité d'investissement »

Orléans Un tramway pour passer l'an 2000

-Une première ligne nord-sud de 18 km doit s'ouvrir au trafic en septembre 2000. -Ce sera le plus gros chantier régional de la fin du siècle : 1,8 milliard financé sans recours à l'impôt....

Lorraine Dégâts miniers : l'Etat s'engage

- Les dégâts miniers d'Auboué auront servi de révélateur. En convoquant, le 23 janvier à Metz, la première réunion de la conférence interdépartementale permanente sur les conséquences...
07/02/1997 | 

Schéma national Une multiplication des communautés de villes

-L'avant projet de schéma national d'aménagement du territoire met surtout l'accent sur la notion de « pays » et la création de communautés urbaines. -Proposition des auteurs du schéma :...
07/02/1997 | 
Fermé

Le Touquet Annulation du premier permis de Pierre et Vacances

07/02/1997 | 
Fermé

TEXTES OFFICIELS Elimination des déchets d'amiante-ciment

Jurisprudence

L'étude d'impact doit être suffisante

Conseil d'Etat, 11 décembre 1996. Association de défense de l'environnement orangeois. No 173.212.

Jurisprudence

Notification des recours en matière d'urbanisme

Conseil d'Etat, 11 décembre 1996. Association de défense de l'environnement orangeois. Nos 173.212.

Côte d'Azur La démarche métropolitaine émerge

- Feu vert pour Airport Expo. - L'agence de déplacements est sur les rails. - Le projet d'intérêt général de l'A58 en concertation.

Contenu de la demande d'autorisation d'exploitation des établissements hôteliers

ARRETE DU 15 JANVIER 1997 (JO DU 19 JANVIER 1997 - EQUIPEMENT) NOR : EQUZ9700079A

DAU Une direction recentrée sur l'urbanisme

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