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Urbanisme - page 794

Contenu de la demande d'autorisation d'exploitation des établissements hôteliers

ARRETE DU 15 JANVIER 1997 (JO DU 19 JANVIER 1997 - EQUIPEMENT) NOR : EQUZ9700079A

DAU Une direction recentrée sur l'urbanisme

Région L'absence de budget pénalisera le bâtiment et les travaux publics

- Il faudra attendre la fin mai pour que le conseil régional soit doté d'un budget par le préfet. -D'ici là, aucun nouveau programme ne pourra être engagé, et des chantiers vont être...
31/01/1997 | 

Architecture Les radars, un programme technique et sensible

-Un architecte de Bayonne réalise son troisième radar. -Un programme en plein développement, qui fait appel aux hommes de l'art.
31/01/1997 | 

PROJETS ET PROGRAMMES CALVADOS Conseil régional

Fermé

PERMIS DE CONSTRUIRE Annulation pour atteinte au site

Fermé

Urbanisme commercial Un champ d'application clarifié

-Une circulaire précise les notions d'ensemble commercial, de surface de vente et de ZAC de centre-ville, restées floues dans le décret d'application de la loi Raffarin.A la suite du décret...

Industrie Perspectives contrastées pour 1997

Pour sa deuxième édition, le club marketing du Moniteur a évoqué le 23 janvier la conjoncture et les prévisions d'activité des industries de la constructionPatrick Lansman, chef du centre...
31/01/1997 | 

INGENIERIE DE L'ENVIRONNEMENT Géovision : une approche pluridisciplinaire

Jurisprudence

Application des dispositions de la loi d'orientation du commerce et de l'artisanat relatives aux équipements commerciaux

CIRCULAIRE DU 16 JANVIER 1997 (PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT)

Jurisprudence

Permis de construire et déclaration de travaux

Conseil d'Etat. 4 novembre 1996. Commune de Nantes. No 109.619.

GRANDS SITES ET PAYSAGE Réglementation

Grands sites et paysage VALLEE DES MERVEILLES

Une galerie de gravures à l'air libre

RESTITUTION DES PAYSAGES Réglementation

31/01/1997 | 

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