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Urbanisme - page 793

Architectes-voyers Des experts au service de la maîtrise d'ouvrage parisienne

-Exemple unique et centenaire d'un corps d'architectes au service d'une ville, les architectes-voyers de Paris déclinent, sous toutes ses formes, la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage...
06/06/1997 | 

Jurisprudence

Obligation de remise en état du site

Conseil d'Etat, no 160-787 du 21 février 1997, ministre de l'Environnement c./ société anonyme Wattelez.

PROJETS ET PROGRAMMES BAS-RHIN Strasbourg

PROJETS ET PROGRAMMES LOIRE Saint-Etienne

PROJETS ET PROGRAMMES DOUBS Baume-les-Dames & Rougement

06/06/1997 | 

Schéma directeur Des exigences de compatibilité ou de conformité

-Outil intercommunal, le schéma directeur s'impose aux documents d'urbanisme locaux, qui doivent être compatibles avec ses grandes orientations. -Mais le degré de compatibilité exigé fait...

Paray-le-Monial En attendant la route Centre-Europe-Atlantique

- La commune de Saône-et-Loire aménage ses zones d'activités. - Elle restructure également son centre-ville.
30/05/1997 | 

Jurisprudence

Expropriation et constitution de réserves foncières

Conseil d'Etat, 30 avril 1997, Commune du Petit-Quevilly - no 140446.

Roubaix Refaire la ville grâce aux commerces

-La ville veut réinventer son centre-ville en faisant venir hypermarché et magasins d'usines. -Un schéma de réaménagement urbain accompagne ces implantations.
30/05/1997 | 

INGENIERIE PUBLIQUE Craintes autour du projet de répartition des rôles entre DDE et DDA

Avalanche de grandes surfaces transfrontalières

Plan d'occupation des sols Attention à la notion d'économie générale

-Les collectivités locales sont souvent tentées d'utiliser la procédure allégée de modification, plutôt que la procédure de révision, plus lourde, pour apporter des modifications à leur...

PROJETS ET PROGRAMMES ILLE-ET-VILAINE Conseil régional

Nantes concilie commerce et déplacements

-Mis en place il y a cinq ans, le plan de circulation et la charte d'urbanisme commercial ont profondément transformé le visage de l'agglomération. -Les ingénieurs de la ville ont notamment...

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