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Urbanisme - page 782

Le Plessis-Robinson L'opération Coeur-de-Ville redémarre

Rhône-Méditerranée-Corse Pour une politique de l'eau planifiée

-Un Sdage pour les quinze années à venir. -Orientations spécifiques pour huit territoires.

Dijon Saint-Apollinaire redessine son urbanisme avec le Val-de-Sully

-Cette commune de l'agglomération dijonnaise crée un nouveau quartier. -Elle revoit aussi ses flux de circulation et son entrée de ville.

Jurisprudence

Autorisation d'urbanisme : quand le maire est « intéressé » à la délivrance

Conseil d'Etat. 31 juillet 1996. Commune de Courpalay. No 116500.

L'ENTRETIEN : AMBROISE GUELLEC « La facture d'eau ne doit plus augmenter »

Le président de l'agence de l'eau Loire-Bretagne veut maîtriser la pression fiscale sans diminuer le rythme des travaux, notamment pour l'eau potable.

Voeux de réforme

Fermé

TEXTES OFFICIELS : Depuis le 1er janvier 1997, (article L 111-1-4 du Code de l'urbanisme) est entré en vigueur

Maîtrise d'ouvrage privée La montée en puissance de Mc Arthur Glen

-Ce spécialiste américain des villages de boutiques de fabricants déjà implanté à Troyes compte ouvrir une demi-douzaine de centres en France.
10/01/1997 | 

Nord Un Sdau un peu plus vert pour la métropole lilloise

-Les grandes infrastructures restent les mêmes que celles prévues dès 1994. -Les deux tiers des constructions doivent se réaliser dans le tissu urbain existant.-Le syndicat mixte a approuvé...
10/01/1997 | 

Jurisprudence

Fermé

Accès à la profession Esquisse de la qualification obligatoire

-La parution des décrets d'application de la loi Raffarin imposant aux entrepreneurs du bâtiment un niveau minimal de qualification professionnelle a pris du retard. -Un premier décret va être...

Les plans de prévention des risques (PPR)

Port-Fréjus La ville reprend l'aménagement de la ZAC

-La ville a repris les actifs de la Semaf et la concession d'aménagement du projet. -Une nouvelle ZAC est en création.
Fermé

ENQUETES PUBLIQUES Un guide pour les commissaires-enquêteurs

Protection Des coussins d'absorption pour l'eau et l'huile

-Des sacs indéchirables peuvent retenir jusqu'à 20 l d'eau en quelques minutes.

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