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Urbanisme - page 780

Le coût du tronçon de l'A51 moins cher

Liste des zones de redynamisation urbaine des communes de France métropolitaine

DECRET N° 96-1157 DU 26 DECEMBRE 1996 (JO DU 28 DECEMBRE 1996 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE) NOR : AVIV9604444D La politique de la ville...

Liste des zones de redynamisation urbaine des communes des départements d'outre-mer

DECRET N° 96-1158 DU 26 DECEMBRE 1996 (JO DU 28 DECEMBRE 1996 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE) NOR : AVIV9604445D La politique de la ville...

Jurisprudence

Durée d'exploitation d'une installation de stockage de déchets

Cour administrative d'appel de Nantes, 2e chambre, 29 mai 1996. Association de défense de l'environnement du cadre municipal de Montereau-en-Gatinais. Requête 93 1037....

Jurisprudence

Délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes des départements d'outre-mer

DECRET N° 96-1155 DU 26 DECEMBRE 1996 (JO DU 28 DECEMBRE 1996 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE) NOR : AVIV9604446D La politique de la ville...
24/01/1997 | 

Alsace-Pays de Bade Campagne pour la candidature d'entreprises régionales au Liban

Mulhouse Le parc des Collines en phase opérationnelle

L'expropriation pour risque majeur

Urbanisme Un POS garant de la qualité du paysage

-Les maires tiennent de plus en plus compte du paysage dans leurs documents d'urbanisme. -Le plan d'occupation des sols (POS) constitue le principal levier de mise en...

Roubaix-Tourcoing Le grand projet urbain démarre

Un groupement d'intérêt public pilotera l'opération. 443 millions de francs d'investissements bientôt engagés. 800 hectares et 64 000 personnes sont concernés....
17/01/1997 | 

Grand Lyon L'investissement prioritaire

Le Plessis-Robinson L'opération Coeur-de-Ville redémarre

Rhône-Méditerranée-Corse Pour une politique de l'eau planifiée

-Un Sdage pour les quinze années à venir. -Orientations spécifiques pour huit territoires.

Dijon Saint-Apollinaire redessine son urbanisme avec le Val-de-Sully

-Cette commune de l'agglomération dijonnaise crée un nouveau quartier. -Elle revoit aussi ses flux de circulation et son entrée de ville.

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