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Urbanisme - page 770

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT Un marché de130 milliards en 1995

Saint-Julien-lès-Metz Un promoteur pas comme les autres à la Tannerie

Le négociant en viandes Francis Michel est en passe de réussir son pari. La première tranche du centre d'affaires est quasi commercialisée. La seconde tranche sera lancée à la fin de...
03/10/1997 | 

Jurisprudence

Lotissement Comment modifier les règles d'urbanisme

- Les règles d'urbanisme des lotissements ne peuvent être modifiées qu'au travers d'une procédure complexe. - Comment les colotis ou le maire peuvent-ils réaliser des modifications ? Le point...
Fermé

LOI LITTORAL L'extension limitée de l'urbanisation vaut pour les zones urbaines

Fermé

Sociétés d'économie mixte Davantage de transparence !

-La réforme du statut des SEM se fera dans le cadre du projet de loi sur les interventions économiques prévu au printemps. -Le régime juridique des relations entre les SEM et les...
03/10/1997 | 

Jurisprudence

Droit de préemption urbain : opération d'aménagement

Conseil d'Etat, 30 juillet 1997, ville d'Angers c. Dubois, no 160 949.

Dole affirme son indépendance

-Entre Dijon et Besançon, l'ancienne capitale de Franche-Comté s'équipe en conséquence et améliore ses infrastructures. -Elle a choisi l'intercommunalité pour trouver un nouvel essor...
03/10/1997 | 

Evénement

ENTRE MISSIONS TRADITIONNELLES ET NOUVELLES COMPETENCES ILLE-ET-VILAINE Une politique de l'eau départementale

Feu vert gouvernemental pour la gare de l'Arbois

L'autre ville, ou l'empire des signes

Fermé

FORMATION Aix-en-Provence L'environnement entre à l'Université

Carros Une médiathèque et neuf salles de cinéma en projet

-C'est le projet de Roland Castro (BET : Sudequip) qui a été choisi pour la future médiathèque de Carros. -Le coût des travaux est estimé à 18 millions de francs HT.Implanté dans le vallon...

Evénement

COTE D'AZUR Le parasismique a du mal à s'imposer

Versailles Habitat valorise son patrimoine commercial

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique