En direct

Urbanisme - page 770

Urbanisme Le Certu développe ses recherches sur la politique de la ville

Organisme chargé de contribuer aux connaissances en urbanisme, le Certu travaille actuellement sur les quartiers et les évolutions urbaines.
Fermé

Urbanisme Entrées de ville : vers un autre palmarès

-Le Comité national des entrées de ville (Cnev) s'est réuni cette semaine et lance de nouvelles actions pour relancer la prise en compte de ces espaces.

Le permis de démolir

Le budget du conseil régional a été adopté

-Un mois après son élection à la présidence de la région, Charles Millon a enfin réussi à faire adopter son budget primitif 1998 (7,5 milliards). -Le budget est similaire à celui pourtant...

ENVIRONNEMENT Vers un accord cadre pour la valorisation des déchets de TP

24/04/1998 | 

Usines d'incinération La vigilance s'impose

-Le ministère de l'Environnement a enjoint aux préfets de mettre aux normes les plus grosses usines d'incinération de déchets ménagers. -Une quinzaine d'incinérateurs ne sont pas confor-mes...
24/04/1998 | 

VAL-DE-MARNE Inondations : le plan de prévention est en cours d'élaboration

La DDE, chargée de l'élaboration de ce document, vient d'engager la concertation avec les communes concernées. D'ores et déjà, il est plus contraignant et difficile de construire.En matière...
17/04/1998 | 

NORD-PAS-DE-CALAIS Bassin minier : quatre territoires se dessinent

Une échelle pertinente entre Béthune-Bruay, Lens-Liévin-Hénin- Carvin, Douai-Somain-Aniche et Valenciennes. L'Etat pousse au rassemblement intercommunal. Vers un schéma de trame verte entre...

RHONE-ALPES Une deuxième charte environnement pour le Grand Lyon

Un plan de cent actions pour la période 1997-2001. Un investissement de 1,5 milliard de francs

Marseille L'Estaque retrouve la mer

La démolition du silo Lafarge préfigure un aménagement du littoral. La partie la plus ancienne du quartier va s'ouvrir sur la mer.
Fermé

TEXTES OFFICIELS Etudes d'impact des projets d'aménagement

Jurisprudence

Le POS, la « loi montagne » et les terres agricoles

Conseil d'Etat, 6 février 1998, commune de Faverges, no 161 812.
Fermé

Urbanisme Corse : vers la démolition de l'hôtel de région ?

-Le nouveau préfet de Corse vient de saisir la justice pour construction sans permis de construire lors de l'extension de l'hôtel de la collectivité territoriale de Corse. -La condamnation à...

Béziers Le Pact-Arim prépare le programme local de l'habitat

17/04/1998 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique