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Urbanisme - page 730

Loiret Des investissements lourds dans le cinéma

13/08/1999 | 

ZAC Paris-Rive-Gauche Consultation pour la vente de charges foncières dans le quartier Masséna

13/08/1999 | 

Lucienne Lamy, directrice de l'Office HLM de Dinan : « Les villes moyennes manquent de moyens pour le logement social »

Présidente de l'Association des organismes HLM des Côtes-d'Armor, Lucienne Lamy commente une étude réalisée sur le logement social dans les villes de Guingamp, Lannion et Dinan.Pourquoi cette...
13/08/1999 | 

Coupe et abattage d'arbres

URBANISME Habiter au fil de l'eau

Facilement identifié à un espace de liberté, l'habitat flottant est soumis à de nombreuses contraintes d'ordre juridique ou financier.

EAU/ASSAINISSEMENT Le syndicat Génie civil de l'eau tire la sonnette d'alarme

Les entreprises préparent un certificat de spécialité. Les collectivités seront prochainement invitées à se former pour entretenir les ouvrages dont elles sont propriétaires.Dans la...
13/08/1999 | 
Fermé

URBANISME Création d'un groupe des grandes opérations au ministère de l'Equipement

Fermé

TEXTES OFFICIELS Calcul de la surface hors oeuvre nette des constructions

Gironde Boom de l'immobilier dans le secteur de Saint-André-de-Cubzac

06/08/1999 | 

Jurisprudence

La remise en état du site n'était pas assurée

Conseil d'Etat, 15 mars 1999, Société Béton Travaux , req. no172591.
06/08/1999 | 

Déchets : le Smitom conteste les nouveaux taux de subvention de l'Ademe

30/07/1999 | 

URBANISME Comment mener un projet transfrontalier dans les règles

Lancer un projet d'urbanisme ou un projet d'équipement entre deux pays peut se révéler difficile. Une concertation sur les différents documents d'urbanisme pourrait faciliter la coopération...
Fermé

Environnement Les règles applicables aux installations radiotéléphoniques

Une circulaire et une charte signées entre l'Etat et les opérateurs de téléphone (publiées dans le cahier « Textes officiels » de ce numéro) organisent la prise en compte de...

Renforcement et simplification de la coopération intercommunale (Articles 1 à 52)

LOI N° 99-586 DU 12 JUILLET 1999 (JO DU 13 JUILLET 1999) NOR : INTX9800135L

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