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Urbanisme - page 730

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ZFU Un bilan critique

12/03/1999 | 

BIBLIO L'environnement dans un dossier de voirie d'agglomération

Nice La ville concerte la population pour lancer ses projets

L'usage de l'article L300-2 du Code de l'urbanisme est systématique.

Artois-Picardie Signature d'un premier contrat rural pour le bassin

Evénement

HARD DISCOUNT Jean Marc CORPORANDY, président du directoire de Balitrand

« Mes réponses : du hard discount au magasin de bricolage spécialisé »

Fougères Création de la ZAC de la gare

Quatre hectares vont être aménagés dans le centre-ville.

MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE La Martinique se dote d'un schéma d'aménagement régional innovant

Le schéma d'aménagement régional, spécifique à l'Outre-mer, donne des indications sur les futures directives territoriales d'aménagement.

Arles Compromis sur les zones inondables

Une analyse cas par cas sera réalisée pour distinguer les zones où des aménagements techniques sont possibles.

AMENAGEMENT Les règles applicables aux « zones 30 »

-Créées en 1990, les « zones 30 », qui limitent la vitesse à 30 km/h en centre-ville, se sont largement répandues. -Une réglementation assez souple permet de les utiliser librementSur le...

DECHETS La responsabilité du producteur de boues industrielles est renforcée

L'arrêté du 17 août 1998 aligne le régime de l'épuration des boues industrielles sur celui des boues des stations d'épuration.
12/03/1999 | 

PARIS JeanTiberi : « Une nouvelle génération de projets pour la capitale »

Le maire de la première ville de France défend une vision modeste de l'aménagement urbain. Des grands projets aux plus petits, il fait passer en priorité la qualité de la vie. Ses objectifs...
12/03/1999 | 

Mise en conformité d'une laiterie industrielle

Moins d'un an entre la définition du projet et la réalisation du bâtiment. Des solutions techniques conformes aux exigences du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole.En...

Jurisprudence

Le POS et les « activités hippiques »

Conseil d'Etat, 30 décembre 1998. Barbe et autres no 172317.

ENTRETIEN PIERRE VUILLEMIN ET MARC MENAGE Respectivement responsable qualité et responsable marketing chez Orsa Bétons.

«L'objectif est de protéger les eaux souterraines»
05/03/1999 | 

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