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Urbanisme - page 700

NUISANCES SONORES Aérodromes et zones de bruit

17/09/1999 | 

ZAC Alésia-Montsouris Les travaux démarrent

Jurisprudence

URBANISME Quel périmètre pour les schémas de développement commercial ?

La Fédération nationale des agences d'urbanisme tire un premier bilan des schémas pilotes de développement commercial. L'expérience montre que le périmètre pertinent ne coïncide pas avec...

Vitré Construction de maisons en plein coeur de la ville

La réalisation de la ZAC du Parc, dans le centre-ville, prévoit la construction de 248 logements, dont 120 maisons.

Les principaux textes en projet ou adoptés par l'Union européenne ces derniers mois.

Déchets De la communication à la concertation

Toute nouvelle installation de traitement de déchets fait l'objet d'un programme de communication. L'accueil local dépend surtout de la concertation menée en amont du projet, pour définir un...

Amortissement Besson : dispositifs permanents d'incitation fiscale en faveur des propriétaires bailleurs pour les locations de caractère intermédiaire

INSTRUCTION DU 20 AOUT 1999 (BOI 5 D-4-99) NOR : ECOF9920935J
10/09/1999 | 

Hérouville-Saint-Clair Un «bâtiment-paysage» à l'entrée de ville

-Le siège de la direction régionale et départementale du travail a été conçu par Jean Nouvel, Dominique Alba et Philippe Roux.

Limoges Le promoteur CHT réalise un nouveau bâtiment sur la technopole Ester

Comme pour le centre commercial de Panazol, le promoteur- constructeur CHT de Limoges s'appuie sur l'architecte Raymond Lescure.
Fermé

TEXTES OFFICIELS Protection des rivières et des zones humides

Jurisprudence

Exploitation d'une carrière et révision du POS

Tribunal administratif de Nice, 16 mars 1999, association Equilibre et autres c./préfet des Alpes-Maritimes, no 98-1871/98-1879/98-1881.

Jurisprudence

Le préfet ne pouvait édicter des prescriptions spéciales

CAA de Nantes, 23 juin 1999, Association pour la défense des habitants des Essarts et autres riverains, no 96NT01720.

Nogent-sur-Marne La ville veut préserver son patrimoine architectural

NORD-PAS-DE-CALAIS Qualité de l'eau : les collectivités locales en retard sur leurs engagements

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