En direct

Urbanisme - page 700

Jurisprudence

Installations classées Qui est responsable de la remise en état des sites pollués ?

L'analyse d'une jurisprudence complexe permet de savoir qui, du propriétaire ou de l'exploitant, est potentiellement responsable, et à quelles conditions.

Architectes-conseils Le logement social en panne d'opérateurs

La politique du logement social s'oriente davantage vers la réparation de ce qui existe que la construction neuve. Les architectes-conseils de l'Etat tirent la sonnette d'alarme : faire la ville...
22/10/1999 | 

Porte d'Aubervilliers Aménagement concerté entre Paris et la ville d'Aubervilliers

CHAUFFERIES Les petites installations classées moins polluantes

DEPARTEMENTS Pas de recentralisation implicite !

Lors du 69e congrès de l'Assemblée des départements de France, le Premier ministre a lancé la deuxième étape de la décentralisation.
22/10/1999 | 

Haut-Rhin Pollution au lindane : Péchiney devra traiter

CONCERTATION Les quartiers veulent s'impliquer

A l'issue d'un tour de France d'une semaine, les Eco-maires ont remis dix propositions au ministre de l'Environnement. Le forum de Strasbourg a montré que les chartes de la concertation...

Angers « Je veux organiser une ville douce »

Jean-Claude Antonini, maire d'Angers depuis un an, dévoile son projet communal : aménagements urbains, nouveaux quartiers, équipements sportifs et culturels mais dorénavant plus de gros...
Fermé

TEXTES OFFICIELS Incidences de la loi d'orientation agricole sur le droit de l'urbanisme

Rennes Une charte de qualité architecturale signée avec la ville

La communauté urbaine

Montpellier L'ancien hôpital Saint-Charles transformé en ZAC

500 à 700 logements sont prévus. Alexandre Melissinos sera l'architecte en chef de la future ZAC.
Fermé

Eco-fiscalité Une taxe sur les activités polluantes à rebondissements

La TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) sera étendue, dans sa version 2 000, au domaine de l'eau. A cette occasion, elle sort du budget de l'Etat pour être affectée au...

Troyes La ville cherche un partenaire musclé pour la requalification des friches industrielles

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique