En direct

Urbanisme - page 700

Creuse Une technopole dédiée à l'eau

Sa vocation, industrialiser de nouveaux procédés. Une formation bac + 3 de maintenance des systèmes d'eau démarre, à la rentrée, à La Souterraine. La région...

Un parking encastré dans un vallon

LE CHANTIER Le parking du vallon Sainte-Dévote à Monaco. LE PROGRAMME 700 places en souterrain. LES SOLUTIONS Des terrassements et des soutènements en parallèle. La...
12/06/1998 | 

Espaces périurbains Les méthodes pour recycler et repenser la ville

-Le POS et un système de contractualisation peuvent permettre de réaménager des espaces périurbains. -Telles sont les conclusions du colloque du Club Ville...

SUISSE Genève va s'offrir un stade de 720 millions de francs

Jurisprudence

Plan d'occupation des sols : révision ou modification

Conseil d'Etat, 6 février 1998, Association des commerçants et artisans du canton de Fayence, no 170063.
12/06/1998 | 

Parcs d'activités Les avantages d'une gestion en partenariat

-Dans les zones d'activités, seule une gestion collective permettrait de sauvegarder l'environnement. Or pour l'instant, celle-ci n'existe pas.
05/06/1998 | 

Aix-en-Provence « Sextius-Mirabeau » arrive à mi-parcours

Commerce GrandVision conforte sa place de leader européen

Présent sur les marchés de la photographie et de l'optique, ce groupe français consacre environ 200 millions de francs à l'ouverture et à la rénovation de points de...

Loi littoral Identifier les espaces remarquables

-Avec l'ordre de démolition d'un village de vacances corse, la loi littoral est à nouveau sous les feux de l'actualité. -L'interprétation de la notion d'espace...
Fermé

ENVIRONNEMENT Codification en cours

Equipement-transports Un an de ministère Jean-Claude Gayssot

-Le ministre de l'Equipement et des Transports se fait l'apôtre de la « transparence ». -Le point sur les dossiers qui restent en attente d'arbitrage.

MAISON INDIVIDUELLE Le contrat de construction

05/06/1998 | 

Jurisprudence

Fermé

Permis de construire Un volet paysager à appliquer à la lettre

-Après quatre ans d'application du volet paysager du permis de construire, les tribunaux administratifs commencent à établir une jurisprudence.

Jurisprudence

L'article L.332-6 du Code de l'urbanisme : son caractère général

Conseil d'Etat, 27 avril 1998, SA GRC-EMIN, no 150589.

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique