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Urbanisme - page 70

Publi-rédactionnel

Dernière création d’Apsys, Muse une opération urbaine cousue main !

Dernière création d’Apsys, Muse une opération urbaine cousue main !

Entre le Centre Pompidou-Metz et la gare TGV, l’îlot Muse développe, avec nombre de commerces, logements, bureaux, une mixité de fonctions remarquable conformément à la mission urbaine et...
Chantiers : le panneau d’affichage du permis de construire s’allège d’une mention

Chantiers : le panneau d’affichage du permis de construire s’allège d’une mention

Un arrêté paru le 2 juin 2018 supprime l’obligation d’indiquer, sur le panneau d’affichage du permis, la date de son placardage en mairie.
Projet de loi Elan : l'Assemblée nationale vote les premières mesures pour "dynamiser" l'urbanisme

Projet de loi Elan : l'Assemblée nationale vote les premières mesures pour "dynamiser" l'urbanisme

Les députés ont notamment validé la création du projet partenarial d'aménagement entre Etat et collectivités et la grande opération d'urbanisme, lors de l'examen en première lecture du...
01/06/2018 | 
Fermé
Les élus devront encore patienter

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Banlieues -
01/06/2018 | 

Jurisprudence

Fermé

Le PLU ne peut pas imposer une répartition détaillée des logements selon leur taille

Programmes immobiliers -
01/06/2018 | 

Jurisprudence

Fermé

Un permis de construire modificatif peut purger le permis initial de ses vices

Autorisation d'urbanisme -

Jurisprudence

Fermé

Un bâtiment qui n'est pas majoritairement affecté à l'habitation n'est pas une maison individuelle

Permis de construire -
La dématérialisation des autorisations d’urbanisme ne sera pas obligatoire pour 2018, mais pour 2022

La dématérialisation des autorisations d’urbanisme ne sera pas obligatoire pour 2018, mais pour 2022

Le gouvernement va repousser l’obligation de déposer par voie électronique les demandes d’autorisations de construire. Il va modifier en ce sens le décret du 4 novembre 2016, relatif à la...
28/05/2018 | 
Fermé

Des projets de construction sensibles dispensés d'autorisations d'urbanisme

Armées - Décret n° 2018-346 du 9 mai 2018 - JO du 12 mai 2018
Fermé

« La mécanique des circulations est très proche de celle d'un aéroport ou d'un hôpital »

DOMINIQUE COULON, ARCHITECTE -
24/05/2018 | 
Fermé
Banlieues : Emmanuel Macron veut simplifier la rénovation urbaine

Banlieues : Emmanuel Macron veut simplifier la rénovation urbaine

Dans son discours très attendu sur la politique de la ville, Emmanuel Macron a annoncé, ce mardi 22 mai, une relance de la rénovation urbaine à travers le plan Cœur de quartier. "D’ici...
22/05/2018 | 
Grand Paris : 170 élus de banlieue mobilisés pour le prolongement de la ligne 11 du métro

Grand Paris : 170 élus de banlieue mobilisés pour le prolongement de la ligne 11 du métro

Les édiles représentant 14 communes réclament des garanties sur la relance de cette ligne de la RATP entre Rosny-Bois-Périer (93) et la Gare de Noisy-Champs, laquelle réunira les lignes 15...

Jurisprudence

Fermé

Un an de jurisprudence sur le droit de préemption

Urbanisme -Panorama des principales décisions rendues par les juges administratifs et judiciaires en 2017.

Jurisprudence

Fermé

Un arrêté de consignation peut être pris plus de six ans après la mise en demeure de mettre le site en conformité

ICPE -
18/05/2018 | 
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