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Urbanisme - page 600

Ain / Ardèche / Drôme / Isère / Rhône Autorisations commerciales

Quartiers d'habitat social Debat sur la demolition

La suppression récente de tout lieu de débat sur les projets de démolition inquiète les professionnels de l'aménagement. Pour trouver son efficacité, la démolition doit en effet s'inscrire...
29/03/2002 | 

La decentralisation asphyxiee

Un second souffle est nécessaire.

« Le désenclavement du Neuhof est en route »

Pascale Jurdant Adjointe au maire de Strasbourg en charge du grand projet de ville (GPV) du Neuhof.

Interdiction de stocker des déchets

TA Lyon, 7 novembre 2001, n°0001480-0001481-0003872-0003873- 0003874 « Société BGT ».

Parc d'activités environnemental pour une entrée de ville

22/03/2002 | 

Jérôme Costil, président de l'UPDS

Un agronome passé à l'environnement

Suspension d'une activité de coincinération

TA d'Amiens, ordonnance du 11 janvier 2002, n° 014328, « Société X c./préfet de l'Aisne ».

Jurisprudence

Troubles de voisinage près d'une ICPE

CAA., 22 novembre 2001, n°97 PA 011817, « Société française de Meunerie ».

Jurisprudence

Pollution des eaux : condamnation pénale du dirigeant d'une société

Cass. Crim., 4 décembre 2001, arrêt n°7635, pourvoi n°01 80 44.

Une ZAC construite sur un polder

Créteil Les orientations budgétaires de la ville pour 2002

Observations de la Cour des Comptes sur le plan Loire

DOCUMENT - EXTRAIT DU RAPPORT PUBLIC 2001
Fermé

Urbanisme La loi SRU à l'assaut de la montagne

La loi du 13 décembre 2 000 n'a pas vraiment modifié la loi Montagne de 1985, mais des dispositions éparses permettent d'assouplir, en les maîtrisant, les règles d'urbanisation. La procédure...

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