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Urbanisme - page 60

« A Paris, conjuguer la protection du patrimoine et celle de l’environnement », par Jean-Louis Missika, adjoint à la Maire de Paris [tribune]

« A Paris, conjuguer la protection du patrimoine et celle de l’environnement », par Jean-Louis Missika, adjoint à la Maire de Paris [tribune]

Jean-Louis Missika, l'adjoint à la Maire de Paris chargé de l'urbanisme, de l’architecture, du projet du Grand Paris, du développement économique et de l’attractivité, dresse pour « Le...
12/06/2018 | 
Urbanisme, Architecture,  Profession

Diaporama

Les 40 talents de moins de 40 ans qui font bouger le BTP [série, 1/6]

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La valeur n'attend pas le nombre des années. Le Moniteur est parti en quête de 40 jeunes talents de la construction, qui donnent un nouveau souffle à leur métier. Aujourd'hui, découvrez nos...
12/06/2018 | 
Urbanisme, Entreprises,  Architecture

Jurisprudence

Fermé

Extension d'un bâtiment non conforme et application de la jurisprudence Sekler

Urbanisme et Environnement - CE 4 avril 2018, n° 407445
11/06/2018 | 
Urbanisme, Opérations immobilières,  Droit de l'urbanisme

Jurisprudence

Fermé

Le recours contre un refus de permis modificatif ne suspend pas le délai de validité du permis initial

Urbanisme et Environnement - CE 21 février 2018, n° 402109
11/06/2018 | 
Urbanisme, Droit de l'urbanisme,  Opérations immobilières

Jurisprudence

Fermé

Modification d'un règlement de PLU

Urbanisme et Environnement -Q. de Jean Louis Masson (JO Sénat du 07/12/2017)R. du ministère de la Cohésion des territoires (JO Sénat...
11/06/2018 | 
Urbanisme, Opérations immobilières,  Droit de l'urbanisme

Jurisprudence

Fermé

Développement durable et conservation du patrimoine

Urbanisme et Environnement -Q. de Alain Joyandet, JO Sénat du 02 /11/2017R. du ministère de la Culture, JO Sénat du 08/02/2018, p....
11/06/2018 | 
Urbanisme, Opérations immobilières,  Patrimoine

Jurisprudence

Fermé

Construction d'annexes aux bâtiments dans les communes à cartes communales

Urbanisme et Environnement -Q. de Hervé Maurey (JO Sénat du 28/09/2017)R. du ministère de la Cohésion des territoires (JO Sénat du...
11/06/2018 | 
Urbanisme, Etat,  Opérations immobilières

Jurisprudence

Fermé

Chaud froid sur le diagnostic de performance énergétique

Urbanisme et environnement - Arrêté du 11 avril 2018, NOR: TERL1809033A , modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments...
11/06/2018 | 
Urbanisme, Opérations immobilières,  Droit de l'urbanisme

Jurisprudence

Fermé

Participation du public : de nouveaux ajustements

Urbanisme et environnement - Loi n° 2018-148 du 2 mars 2018 ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables...
11/06/2018 | 
Urbanisme, Opérations immobilières,  Droit de l'environnement
Fermé
« Une charte pour réduire la vulnérabilité des quartiers à l'inondation »

« Une charte pour réduire la vulnérabilité des quartiers à l'inondation »

Urbanisme - Entretien avec Ludovic Faytre, responsable des études « risques majeurs-aménagement » à l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France...
08/06/2018 | 
Urbanisme, Droit de l'urbanisme,  Sécurité et protection de la santé
Fermé
La fabrique de la ville

La fabrique de la ville

Urbanisme et aménagement -
08/06/2018 | 
Urbanisme, Droit de l'urbanisme,  Réglementation
Fermé
Intérêt à agir : voir ne suffit plus pour contester un permis éolien

Intérêt à agir : voir ne suffit plus pour contester un permis éolien

Avec la nouvelle grille de lecture « distance / configuration des lieux » adoptée par le Conseil d’Etat, le propriétaire d’un château distant de 2,5 kilomètres d’un parc éolien ne...
07/06/2018 | 
Urbanisme, Aménagement,  Bâtiment

Publi-rédactionnel

Dernière création d’Apsys, Muse une opération urbaine cousue main !

Dernière création d’Apsys, Muse une opération urbaine cousue main !

Entre le Centre Pompidou-Metz et la gare TGV, l’îlot Muse développe, avec nombre de commerces, logements, bureaux, une mixité de fonctions remarquable conformément à la mission urbaine et...
06/06/2018 | 
Urbanisme, Bâtiment,  Centre commercial
Chantiers : le panneau d’affichage du permis de construire s’allège d’une mention

Chantiers : le panneau d’affichage du permis de construire s’allège d’une mention

Un arrêté paru le 2 juin 2018 supprime l’obligation d’indiquer, sur le panneau d’affichage du permis, la date de son placardage en mairie.
04/06/2018 | 
Urbanisme, Chantier connecté,  Mobilier urbain
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