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Urbanisme - page 500

Jurisprudence

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Calcul de la surface hors oeuvre nette résiduelle

Cour administrative d'appel de Versailles, 2 décembre 2004, « M. Bernard », no 02VE00551.
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VIENNE Afin de se développer Châtellerault libère du foncier

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TOULOUSE Les ZAC Andromède et Monge Croix-du-Sud attendent leurs clients

Les projets seront soumis à concours
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La Roche-sur-Yon : vision à moyen terme et action au quotidien

04/03/2005 | 
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DROME La triple ambition du CAUE

Premiere pierre des nouveaux locaux
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Vannes Projets municipaux

04/03/2005 | 
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NORD Collèges : 192 millions de travaux d'ici à 2011

Dans la foulée de plusieurs plans déjà menés pour les collèges

Jurisprudence

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Contentieux de l'urbanisme La représentation des associations en justice

De nombreuses associations intentent des recours à l'encontre de décisions d'urbanisme ou d'environnement. Le juge contrôle étroitement la qualité à agir de leurs représentants.Pour ester...
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Les établissements publics fonciers allègent la pression foncière

Face à la pénurie de terrains à urbaniser, les établissements publics fonciers (EPF) - qui acquièrent le foncier pour le compte des collectivités - deviennent des outils de plus en plus...
04/03/2005 | 
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MARSEILLE Lancement d'Euromed Center sur la ZAC de la Joliette

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Un an après sa création L'Anru dresse son premier bilan

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Paca/Languedoc-Roussillon Autorisations d'exploitation commerciale

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Un « droit à construire » augmenté pour les bâtiments durables

Pascal Gontier, architecte DPLG
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Reims mise sur le TGV

04/03/2005 | 

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