En direct

Urbanisme - page 40

Fermé
Destinations des constructions : les espoirs déçus de la réforme

Destinations des constructions : les espoirs déçus de la réforme

Urbanisme - La refonte de 2015 devait simplifier et clarifier les règles applicables. Deux ans après, les objectifs ne sont pas atteints. Et des complications subsistent.
26/01/2018 | 
Littoral : les sénateurs replongent et vont plancher sur un nouveau texte

Littoral : les sénateurs replongent et vont plancher sur un nouveau texte

Le Sénat entamera le 30 janvier l'examen de la nouvelle proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux.
Fermé
Les architectes de Concorde aiment la banlieue

Les architectes de Concorde aiment la banlieue

Marseille -
19/01/2018 | 
Fermé

La commune, guichet unique de dépôt des dossiers

Autorisations d'urbanisme -
Fermé

La participation pour équipements publics exceptionnels au cas par cas

Urbanisme -
Friches touristiques : le maître d'ouvrage doit provisionner le démontage d'installations devenues obsolètes

Friches touristiques : le maître d'ouvrage doit provisionner le démontage d'installations devenues obsolètes

Dans le cadre des questions au gouvernement, le sénateur Jean-Louis Masson interroge l'exécutif sur le nombre de friches touristiques répertoriées dans les massifs montagneux et sur les...
18/01/2018 | 
Alain Jund, animateur des écoquartiers pour tous

Alain Jund, animateur des écoquartiers pour tous

Confirmé président de la commission nationale EcoQuartier par le ministère de la Cohésion des territoires, l’élu strasbourgeois reçoit comme mission d’impliquer davantage d’échelons...
15/01/2018 | 

Diaporama

Chaoyang Park Plaza

Chaoyang Park Plaza

12/01/2018 | 
Fermé

Permis de construire

Recours abusifs en urbanisme : 23 propositions pour un contentieux « plus rapide et plus efficace »

Recours abusifs en urbanisme : 23 propositions pour un contentieux « plus rapide et plus efficace »

Christine Maugüé, conseillère d’Etat, a remis au ministre de la Cohésion des territoires, ce 11 janvier, le rapport visant à lutter contre les recours abusifs en urbanisme. Les dispositions...
11/01/2018 | 
La commune est - et restera - le guichet unique de dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme

La commune est - et restera - le guichet unique de dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme

Certificats d'urbanisme, permis de construire et d'aménager, déclarations préalables..., les demandes d'autorisation d'urbanisme doivent être déposées dans la commune concernée par les...
10/01/2018 | 
Le cas d'un immeuble victime de l'érosion côtière devant le Conseil d'Etat

Le cas d'un immeuble victime de l'érosion côtière devant le Conseil d'Etat

Barre de béton en sursis face à l'océan Atlantique, l'immeuble "Le Signal" de Soulac-sur-mer (Gironde) est devenu le symbole des dangers de l'érosion marine. Ses 75 copropriétaires,...
10/01/2018 | 
Fermé
Hauteur des immeubles comprenant des duplex et triplex au dernier étage : la notion de plancher bas précisée

Hauteur des immeubles comprenant des duplex et triplex au dernier étage : la notion de plancher bas précisée

Pour déterminer si un ouvrage relève de la réglementation relative aux immeubles de grande hauteur (IGH), il faut pouvoir déterminer le plancher bas du dernier niveau du bâtiment. Dans le cas...
Fermé
POURQUOI ABORDER LA QUESTION DES CENTRES-VILLES ET CENTRES-BOURGS ?

POURQUOI ABORDER LA QUESTION DES CENTRES-VILLES ET CENTRES-BOURGS ?

05/01/2018 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique