Urbanisme / Page 308

Contrat

Offre

Installer une signalisation temporaire de chantiers

En bordure de chaussée, un chantier peut représenter un danger pour les usagers et pour les agents de maintenance. Pour leur assurer, une protection optimale, la réglementation a prévu un arsenal de dispositifs.

La gestion de la voirie doit être réglée avant l’autorisation de lotir

lotissement -

L’annexe à la construction constituait en réalité une habitation secondaire

Permis de construire -

Délai de recours lorsqu’un second permis se substitue au premier

permis de construire -

Urbanisme : précisions concernant la démolition d'un immeuble menaçant ruine

Jean-Louis Masson a interrogé la ministre de l'Ecologie pour savoir comment procéder pour démolir un immeuble menaçant ruine situé dans un secteur protégé au titre du patrimoine architectural, urbain ou paysager, après avoir obtenu l'autorisation de procéder par les juridictions...

Réalisation d’un plafond rayonnant électrique modulaire

Démolition d’un plafond staff et réalisation d’un plafond rayonnant modulaire dans un local commercial de 100 m2 .

Lectures d’urbanisme

« Le Moniteur » propose à ses lecteurs une sélection des ouvrages reçus à la rédaction.

Une piscine non couverte n’est pas un bâtiment

PLU -

Le respect du délai de retrait n’empêche pas un recours gracieux du préfet

Permis de construire -

Le permis de construire était déficitaire en aires de stationnement

secteur sauvegardé -

La petite révolution juridique du « Grand Paris »

Urbanisme - Après l’adoption du tracé du « supermétro », la loi du 3 juin 2010 entre dans sa deuxième phase, la plus importante, s’agissant d’un texte d’aménagement de dimension nationale. Au cœur du dispositif : les contrats de développement territorial en cours d’élaboration.