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Urbanisme - page 300

Un centre commercial s'offre une nouvelle peau de verre et d'acier

Un centre commercial s'offre une nouvelle peau de verre et d'acier

rénovation - L'intégralité des travaux, y compris le sciage et l'extraction des anciennes structures de béton, a été réalisée sans arrêt de l'activité commerciale.
Des communes économisent leur foncier

Des communes économisent leur foncier

planification territoriale - 27 communes situées au nord du Haut-Rhin acceptent de geler une partie des terrains jusqu'ici promis à l'habitat, au nom de l'objectif de « gestion...
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EUROMEDITERRANEE

01/01/2010 | 

Jurisprudence

Fermé

Une brèche dans l'unicité du permis de construire

Urbanisme - En principe, un ensemble immobilier unique doit faire l'objet d'une autorisation de construire unique. Toutefois, le Conseil d'Etat juge que l'ampleur et la complexité d'un...
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LYON

LYON

01/01/2010 | 
Emmanuel Maquet, maire de Mers-les-Bains et président du CAUE de la Somme

Emmanuel Maquet, maire de Mers-les-Bains et président du CAUE de la Somme

QUESTIONS À -
01/01/2010 | 
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Xavier Arsene-Henry

01/01/2010 | 

Evénement

Les grands dossiers de 2010

Les grands dossiers de 2010

L'année qui commence sera marquée par des changements et des rendez-vous importants pour les entreprises du BTP : réduction des délais de paiement, mise en place de la loi Grenelle 2,...
Rénovation du centre commercial

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Cherbourg -

Jurisprudence

Fermé

Où vont les outils de maîtrise foncière ?

Collectivités locales - Devant la rareté et le coût prohibitif du foncier, les élus locaux ont du mal à anticiper leur politique locale d'aménagement et de développement...
Fermé
Stop AND go...

Stop AND go...

Télé, radios, unes de magazine, expositions. Les projets vus et revus, montrés, commentés, exagérés. semblent déjà faire partie du paysage. Pourtant, même en cherchant bien, nulle trace...
01/01/2010 | 

Arrêt du conseil d'Etat du 17 juillet 2009

31/12/2009 | 
Urbanisme : vers un assouplissement des règles applicables à l'installation de panneaux photovoltaïques

Urbanisme : vers un assouplissement des règles applicables à l'installation de panneaux photovoltaïques

Les collectivités locales peuvent avoir recours à la procédure de modification simplifiée du document d'urbanisme pour "supprimer des règles qui auraient pour objet ou pour effet...
Comment concilier les règles de passation des marchés publics et droit de l'urbanisme ?

Comment concilier les règles de passation des marchés publics et droit de l'urbanisme ?

Plus précisément, comment respecter les seuils des marchés publics en matière de mise à jour de Scot (schéma de cohérence territoriale) en cours d'élaboration ?

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