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Urbanisme - page 270

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L’environnementalisation de l’urbanisme

Urbanisme et environnement - Grenelle 2 et dispositions relatives à l'urbanisme - Nouvel acte législatif de mise œuvre des travaux du Grenelle, la loi du 12 juillet 2010 portant...
Publication d'un arrêté portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Publication d'un arrêté portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Un arrêté portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle a été publié le 17 septembre 2010 au Journal Officiel. Cet arrêté pris par le ministère de l'intérieur est daté du 14...
Grenelle 2 - Fiche pratique n°2 : les évaluations environnementales

Grenelle 2 - Fiche pratique n°2 : les évaluations environnementales

La loi Grenelle 2 a sensiblement modifié le régime des évaluations environnementales, parmi lesquelles figurent l'étude d'impact et l'évaluation environnementale des plans et programmes....
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Feuilleton Grenelle 2 - Fiche pratique n°2 : les évaluations environnementales

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La loi Grenelle 2 a sensiblement modifié le régime des évaluations environnementales, parmi lesquelles figurent l'étude d'impact et l'évaluation environnementale des plans et programmes.Par...
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Modification du projet de PLU après enquête publique

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Des jardins de poche requalifient l’espace public parisien

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Nature en ville - La démarche « Nature », lancée à l’initiative de la mairie de Paris, vise à valoriser les délaissés du XXe arrondissement...
17/09/2010 | 
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Valoriser le sous-sol des villes

Valoriser le sous-sol des villes

Foncier - Dans un contexte de rareté du foncier, le sous-sol des grandes villes pourrait être mieux investi en accueillant des équipements, des commerces et des espaces publics.
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Les autorisations d’urbanisme

Les autorisations d’urbanisme

La loi Grenelle 2 poursuit l’importante modification du Code de l’urbanisme entreprise en 2005 pour l’adapter aux enjeux du développement urbain durable, et inscrit les permis de...
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"Valoriser les atouts du contrat de performance énergétique pour atteindre les objectifs du Grenelle"

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Jean-Louis Borloo, ministre de l'Ecologie, a confié à Olivier Ortega, avocat, une mission ambitieuse : trouver en six mois des idées concrètes pour faciliter la passation des contrats de...
Grenelle 2 - fiche pratique n°1 : le DPE

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Alors que certains sonnaient le glas du diagnostic de performance énergétique (DPE), la loi Grenelle 2 du 12 juillet 2010 en conforte l'existence : elle clarifie et élargit son champ...
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Feuilleton Grenelle 2 - Fiche pratique n°1 : le nouveau DPE

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Alors que certains sonnaient le glas du diagnostic de performance énergétique (DPE), la loi Grenelle 2 du 12 juillet 2010 en conforte l'existence : elle clarifie et élargit son champ...
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Les évaluations environnementales

La loi Grenelle 2 a sensiblement modifié le régime des évaluations environnementales, parmi lesquelles figurent l’étude d’impact et l’évaluation environnementale des plans et...
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La renaissance écologique d’un bourg

La renaissance écologique d’un bourg

Revitalisation - Pour revitaliser son centre, Layrac (Lot-et-Garonne)applique les principes du développement durable, avec l’objectif de créer un écobourg.
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Un éco-îlot pour résorber l’insalubrité

Un éco-îlot pour résorber l’insalubrité

Rénovation urbaine - Le secteur Fréquel-Fontarabie (Paris, XXe) comporte une part importante d’habitat insalubre. Sa rénovation vise à l’inscrire dans l’environnement...
10/09/2010 | 

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