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Urbanisme - page 260

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Feuilleton grenelle 2 - fiche pratique n°15 : la réglementation thermique 2012

Feuilleton grenelle 2 - fiche pratique n°15 : la réglementation thermique 2012

La nouvelle réglementation thermique ("RT 2012") entérine l’objectif de 50 kWh/m².an fixé par le Grenelle pour la consommation d’énergie primaire des bâtiments neufs. Des premiers...

Urbanisme : absence de versement de la TLE dans certaines communes

Le produit de la taxe locale d'équipement, acquittée au moment de la délivrance du permis de construire, n'a pas été reversé cette année à certaines communes.
16/12/2010 | 
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Plan local d'urbanisme : effets de la délimitation d’une "zone verte"

Plan local d'urbanisme : effets de la délimitation d’une "zone verte"

Plan local d’urbanisme - La délimitation d'une "zone verte" ne suffit pas à rendre cette zone inconstructible. Explications.
16/12/2010 | 
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Feuilleton Grenelle 2 - fiche pratique n°14 : la loi Grenelle 2 et les sanctions pénales

Feuilleton Grenelle 2 - fiche pratique n°14 : la loi Grenelle 2 et les sanctions pénales

La loi Grenelle 2 utilise le droit pénal et la procédure pénale, parfois associés à des sanctions administratives, pour rendre effective la mise en œuvre de certaines de ses mesures. Elle...

PLU Effets de la délimitation d’une « zone verte »

Arrêt N° 320780 du 26 mai 2010 - Conseil d’État - Commune de Saint-Avé c/ M. Manuel A
10/12/2010 | 
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Peau de brique pour collège ch’ti

Peau de brique pour collège ch’ti

Lille (Nord) - Au collège Levi-Strauss de Lille, Olivier Camus et Lydéric Veauvy (Tank Architectes) ont conçu un bâtiment qui révèle toute la richesse du mode de fabrication...
10/12/2010 | 
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La brique c’est chic !

10/12/2010 | 
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Un escargot de brique

Un escargot de brique

Mulhouse (Haut-Rhin) - A Mulhouse, les architectes Grégoire Zündel et Irina Cristea ont conçu un immeuble médico-social dont les façades de brique rendent hommage à la mémoire du...
10/12/2010 | 
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Le grès cérame pour sésame

Le grès cérame pour sésame

Paris XVIIe - Marc Daufresne, Ivan Le Garrec et Etienne Emile ont réhabilité une antenne Emmaüs à Paris XVIIe, et créé des logements sociaux avec la terre cuite en étendard.
10/12/2010 | 
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Leroy Merlin ouvre finalement à Limoges

Bricolage -
10/12/2010 | 
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Habitat revêtu de bardeaux montés à sec

Habitat revêtu de bardeaux montés à sec

Paris XXe - Dans une impasse parisienne, les architectes Françoise Coulon et François Maufra ont conçu treize logements sociaux comme des « monolithes de terre cuite » depuis les...
10/12/2010 | 
Permis de construire : une loi pour éviter les exigences abusives

Permis de construire : une loi pour éviter les exigences abusives

Constatant sur le terrain la mauvaise application de la réforme de 2007 sur les autorisations d'urbanisme, l'Union nationale des syndicats français d'architectes (Unsfa) vient d'obtenir la...
09/12/2010 | 
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Environnement : quand sera publié le décret précisant les modalités d'application de la taxe sur la collecte des eaux pluviales ?

Environnement : quand sera publié le décret précisant les modalités d'application de la taxe sur la collecte des eaux pluviales ?

Environnement - Telle est la question posée par le député des Ardennes, Jean-Luc Warsmann, concernant la taxe sur la collecte des eaux pluviales.
Publication de deux arrêtés portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Publication de deux arrêtés portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Deux arrêtés portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ont été publiés au Journal Officiel. Ces arrêtés pris par le ministère de l'intérieur sont datés...

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