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Urbanisme - page 230

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Paris déplacé du XVIII e  siècle à nos jours

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Histoire -
09/03/2012 | 
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Comment calculer la nouvelle surface de plancher

Comment calculer la nouvelle surface de plancher

Urbanisme - Depuis le 1er mars, en vertu du décret du 29 décembre 2011 (actuellement en cours de modification), toute demande d’autorisation d’urbanisme doit être déposée...
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Retrait d’un permis de construire tacite : la notification de l’arrêté doit intervenir avant l’expiration du délai de trois mois

Urbanisme et environnement - Une association de protection des animaux obtient un permis de construire pour un projet de refuge pour animaux domestiques. Le permis fait ensuite...
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Quand le Conseil constitutionnel se range derrière le Parlement pour sauver la fondation Vuitton

Urbanisme et environnement - Par une décision du 24 février 2012, le Conseil constitutionnel juge conforme au principe de séparation des pouvoirs l’article 10 de la loi du 26 mai...

+ 30 % de droits à construire : la mesure définitivement adoptée

L’Assemblée nationale a voté en lecture définitive, le 6 mars, le projet de loi visant à augmenter de 30 % les droits à construire pendant trois ans.
07/03/2012 | 
Surface de plancher : la circulaire est parue

Surface de plancher : la circulaire est parue

La circulaire sur les modalités de calcul de la surface de plancher est publiée.
07/03/2012 | 
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Saint-Jacques de la Lande récompensée

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Prix -
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Zones 30. Pour tous les usagers

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Aménagement - Ce type de voirie doit faciliter la cohabitation entre automobilistes et piétons, en toute sécurité. Pour cela, il s’accompagne d’aménagements destinés à «...
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Travail illégal

05/03/2012 | 
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Dépollution

05/03/2012 | 
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Accessibilité

05/03/2012 | 
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Accidents

05/03/2012 | 
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Publicité

05/03/2012 | 
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Avance sur travaux

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