En direct

Urbanisme commercial - page 86

Urbanisme commercial Trema mise surtout sur la rénovation

-Le durcissement de la réglementation en matière d'urbanisme commercial oblige ce groupe à se concentrer sur la réhabilitation de centres commerciaux existants.« La politique et la...

Immobilier commercial Gerec va lancer trois centres commerciaux

-Ce spécialiste de la conception, réalisation et gestion de centres commerciaux, va lancer plusieurs opérations importantes, en particulier au Havre, à Roubaix et à Montreuil.Le groupe...

Villeneuve-d'Ascq Cinémas et parc de la Haute-Borne

-Un complexe de 7 à 10 salles en remplacement du centre des 5-Lumières. -Le parc de la HauteBorne est destiné à recevoir des entreprises performantes.

PROJETS ET PROGRAMMES DOUBS Montbéliard

Fermé

TEXTES OFFICIELS Espaces commerciaux et artisanaux

Entrées de ville Amendement Dupont : une application délicate

-Les DDE travaillent à la mise en vigueur de l'article L 111-1-4 du Code de l'urbanisme - amendement Dupont - qui renforce la réglementation des entrées de ville. -Une tâche compliquée par la...

Contenu de la demande d'autorisation d'exploitation des établissements hôteliers

ARRETE DU 15 JANVIER 1997 (JO DU 19 JANVIER 1997 - EQUIPEMENT) NOR : EQUZ9700079A
Fermé

Urbanisme commercial Un champ d'application clarifié

-Une circulaire précise les notions d'ensemble commercial, de surface de vente et de ZAC de centre-ville, restées floues dans le décret d'application de la loi Raffarin.A la suite du décret...

Jurisprudence

Application des dispositions de la loi d'orientation du commerce et de l'artisanat relatives aux équipements commerciaux

CIRCULAIRE DU 16 JANVIER 1997 (PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT)

L'urbanisme commercial, mode d'emploi

Alsace-Pays de Bade Campagne pour la candidature d'entreprises régionales au Liban

Dijon Saint-Apollinaire redessine son urbanisme avec le Val-de-Sully

-Cette commune de l'agglomération dijonnaise crée un nouveau quartier. -Elle revoit aussi ses flux de circulation et son entrée de ville.

Jurisprudence

Fermé

Accès à la profession Esquisse de la qualification obligatoire

-La parution des décrets d'application de la loi Raffarin imposant aux entrepreneurs du bâtiment un niveau minimal de qualification professionnelle a pris du retard. -Un premier décret va être...

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique