Urbanisme commercial - page 86

Urbanisme commercial Trema mise surtout sur la rénovation

-Le durcissement de la réglementation en matière d'urbanisme commercial oblige ce groupe à se concentrer sur la réhabilitation de centres commerciaux existants.« La politique et la...

28/03/1997 |

Urbanisme commercial, Rénovation, France entière

Immobilier commercial Gerec va lancer trois centres commerciaux

-Ce spécialiste de la conception, réalisation et gestion de centres commerciaux, va lancer plusieurs opérations importantes, en particulier au Havre, à Roubaix et à Montreuil.Le groupe...

14/03/1997 |

Urbanisme commercial, Seine-Maritime, Nord

Villeneuve-d'Ascq Cinémas et parc de la Haute-Borne

-Un complexe de 7 à 10 salles en remplacement du centre des 5-Lumières. -Le parc de la HauteBorne est destiné à recevoir des entreprises performantes.

07/03/1997 |

Urbanisme commercial, Nord, France entière

PROJETS ET PROGRAMMES DOUBS Montbéliard

28/02/1997 |

Urbanisme commercial, Doubs, Finances locales

TEXTES OFFICIELS Espaces commerciaux et artisanaux

21/02/1997 |

Urbanisme commercial, Urbanisme, Architecture

Entrées de ville Amendement Dupont : une application délicate

-Les DDE travaillent à la mise en vigueur de l'article L 111-1-4 du Code de l'urbanisme - amendement Dupont - qui renforce la réglementation des entrées de ville. -Une tâche compliquée par la...

07/02/1997 |

Urbanisme commercial, Droit de l'urbanisme, Transports

Contenu de la demande d'autorisation d'exploitation des établissements hôteliers

ARRETE DU 15 JANVIER 1997 (JO DU 19 JANVIER 1997 - EQUIPEMENT) NOR : EQUZ9700079A

31/01/1997 |

Urbanisme commercial, Tourisme, Travail

Urbanisme commercial Un champ d'application clarifié

-Une circulaire précise les notions d'ensemble commercial, de surface de vente et de ZAC de centre-ville, restées floues dans le décret d'application de la loi Raffarin.A la suite du décret...

31/01/1997 |

Urbanisme commercial, Droit de l'urbanisme, Aménagement

Jurisprudence

Application des dispositions de la loi d'orientation du commerce et de l'artisanat relatives aux équipements commerciaux

CIRCULAIRE DU 16 JANVIER 1997 (PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT)

31/01/1997 |

Urbanisme commercial, Artisans, Collectivités locales

L'urbanisme commercial, mode d'emploi

31/01/1997 |

Urbanisme commercial, Droit de l'urbanisme, Hygiène

Alsace-Pays de Bade Campagne pour la candidature d'entreprises régionales au Liban

24/01/1997 |

Urbanisme commercial, International, France entière

Dijon Saint-Apollinaire redessine son urbanisme avec le Val-de-Sully

-Cette commune de l'agglomération dijonnaise crée un nouveau quartier. -Elle revoit aussi ses flux de circulation et son entrée de ville.

17/01/1997 |

Urbanisme commercial, Haute-Corse, France entière

Jurisprudence

Accès à la profession Esquisse de la qualification obligatoire

-La parution des décrets d'application de la loi Raffarin imposant aux entrepreneurs du bâtiment un niveau minimal de qualification professionnelle a pris du retard. -Un premier décret va être...

10/01/1997 |

Urbanisme commercial, Mise en concurrence, Conjoncture

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Date de parution : 06/2019

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Mener une opération d'aménagement

Date de parution : 06/2019

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Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme, de l’Habitat – 2019

Date de parution : 06/2019

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