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Urbanisme commercial - page 40

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La seconde vie des entrées de ville

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Souvent dégradées pour d’obscurs intérêts financiers, les entrées de ville commencent enfin à bénéficier de traitements qualitatifs. Leur impact sur l’image des communes est en effet...
01/07/2006 | 
Collectivités locales,  Aménagement,  Architecture
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Jurisprudence

Urbanisme commercial Retour à l’orthodoxie juridique

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La loi du 31 mars 2006 (article 36) consacre le recours direct des tiers devant le juge administratif contre les autorisations des commissions départementales d’équipement commercial. Le...
30/06/2006 | 
Urbanisme,  Réglementation
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Auvergne et Rhône-Alpes Projets commerciaux

30/06/2006 | 
France entière,  Cantal,  Ardèche
Fermé

Morbihan Projets commerciaux

30/06/2006 | 
Morbihan,  France entière,  International
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Bâtiment commercial Surfaces de vente spacieuses derrière une façade vitrée

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Pour son magasin de déco de Bègles (Gironde), leBHV a voulu des surfaces de vente spacieuses et éclairées naturellement. Un concept nouveau.
22/06/2006 | 
Gironde,  Réalisations,  Gros œuvre
Fermé

Paca/ Languedoc-Roussillon Projets commerciaux

22/06/2006 | 
France entière,  Négoce,  Produits et matériels
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Nord Projets commerciaux

22/06/2006 | 
Nord,  Urbanisme,  Réglementation
Fermé

Seine-et-Marne Projets commerciaux

22/06/2006 | 
Seine-et-Marne,  France entière,  Aménagement

Intégrer l’urbanisme commercial face à la cathédrale de Reims

13/06/2006 | 
France entière,  Aménagement,  Culte

Un pôle commercial et de services à la Samaritaine en 2011

12/06/2006 | 
France entière,  Immobilier,  Paris
Fermé

Urbanisme commercial : saisine directe du juge administratif

Conseil d’Etat, 10 mars 2006, « Société Leroy Merlin », n°278 220.
09/06/2006 | 
Urbanisme,  Réglementation
Fermé

Ille-et-Vilaine Projets commerciaux autorisés par la CDEC

09/06/2006 | 
Ille-et-Vilaine,  Bas-Rhin,  Europe
Fermé

Nord/Pas-de-Calais Projets commerciaux autorisés par les CDEC

01/06/2006 | 
Nord,  Pas-de-Calais,  Urbanisme
Fermé
Orléans Le quartier historique change d’image

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24/05/2006 | 
Loiret,  France entière,  Aménagement
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme

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Date de parution : 06/2019

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Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme, de l’Habitat – 2019

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Mener une opération d'aménagement

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