Territoires
Feu d'artifice de textes officiels pour ce jeudi 31 décembre 2020
La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
31/12/2020 |
Bornes de recharge, amiante, plafond de la sécurité sociale... Vos textes officiels du mardi 29 décembre 2020
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29/12/2020 |
Les directeurs intercommunaux veulent se rapprocher des citoyens
Yvonic Ramis a succédé à Pascal Fortoul à la présidence de l’Association des directeurs généraux des communautés de France, lors de l’assemblée générale réunie le 30 novembre. Le...
30/11/2020 |
Collectivités, HLM... Vos textes officiels du vendredi 27 novembre 2020
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27/11/2020 |
Urbanisme, tempête Alex... Vos textes officiels du jeudi 8 octobre 2020
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08/10/2020 |
Bois de construction : Anne-Laure Cattelot plante l’arbre des possibles
Pour tripler la consommation de bois de construction d’ici à 2050, la députée Anne-Laure Cattelot recommande de jouer sur les registres de la réglementation, de la formation et de la...
07/10/2020 |
DUP, site patrimonial remarquable... Vos textes officiels du mercredi 26 février 2020
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26/02/2020 |
Investissement local... Vos textes officiels du mardi 28 janvier 2020
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28/01/2020 |
Syntec-Ingénierie et le Cerema signent une convention-cadre au service des territoires
L'objectif de ce partenariat inédit entre ingénierie publique et privée, signé à l’occasion du Salon des Maires et des Collectivités Locales, est de répondre efficacement aux besoins des...
21/11/2019 |
Réponse ministérielle
Infractions en matière d’urbanisme : de nouveaux moyens d’action pour les maires
Les maires n'ont que peu de marges de manoeuvre face aux infractions en matière d'urbanisme. Le projet de loi relatif à « l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action...
19/11/2019 |
Schéma d'aménagement régional, Direction de l'architecture... Vos textes officiels du jeudi 14 novembre 2019
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14/11/2019 |
Le gouvernement veut remailler le tissu industriel
05/07/2019 |
A Toulouse, le périurbain s’invite à l’assemblée des fabricants de la ville
La question d’une meilleure prise en compte des grands territoires a marqué le lancement de la 9e édition des Entretiens de l’aménagement, qui se tiennent les 20 et 21 juin. Avec de...
20/06/2019 |
Réforme des territoires, carrières... Vos textes officiels du jeudi 13 juin 2019
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13/06/2019 |
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