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Technique - page 900

Fermé
Une école intégrée au logement social

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HAUT-RHIN -
Fermé

86 logements au Beau Toquat

TROYES -
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36 000 m2 de panneaux solaires

MARNE -
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Extension du palais des sports

Nantes -

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Futures archives du Louvre

Concours -
22/08/2014 | 

Jurisprudence

Fermé

La charte d’un parc peut limiter l’extraction de matériaux à certaines zones

Parc naturel régional -

Jurisprudence

Fermé

L’exploitant de fait doit supporter les coûts prévus par le contrat

Remise en état d’un site pollué -
Fermé
Lutter contre la pression foncière avec la DUP simplifiée

Lutter contre la pression foncière avec la DUP simplifiée

Urbanisme - En l’absence de terrains disponibles, les collectivités locales doivent affronter un véritable casse-tête pour construire des logements ou lancer une opération...
22/08/2014 | 
Dispositions relatives à l'accessibilité des logements destinés à l'occupation temporaire ou saisonnière dont  la gestion et l'entretien sont organisés et assurés de façon permanente

Dispositions relatives à l'accessibilité des logements destinés à l'occupation temporaire ou saisonnière dont la gestion et l'entretien sont organisés et assurés de façon permanente

Logements temporaires / Accessibilité - Arrêté du 14 mars 2014 Ministère de l'égalité des territoires et du logement JO du 16 mars 2014 - NOR : ETLL1404845A
22/08/2014 | 

Accessibilité des logements destinés à l'occupation temporaire ou saisonnière dont la gestion et l'entretien sont organisés et assurés de façon permanente

Logements temporaires / Accessibilité - Décret n° 2014-337 du 14 mars 2014 Ministère de l'égalité des territoires et du logement JO du 16 mars 2014 - NOR :...
22/08/2014 | 

Jurisprudence

La transaction pénale visée par une question prioritaire de constitutionnalité

Sanctions - Arrêt du 27 juin 2014 Conseil d'État CE du 27 juin 2014, n° 380652 , « Association France Nature Environnement »
22/08/2014 | 

Jurisprudence

La charte d'un parc peut limiter l'extraction de matériaux à certaines zones

Parc naturel régional - Arrêt du 25 juin 2014 Conseil d'État CE du 25 juin 2014, n° 366007 « Unicem Midi-Pyrénées et a. c/ ministre de l'Écologie »
22/08/2014 | 

Jurisprudence

L'exploitant de fait doit supporter les coûts prévus par le contrat

Remise en état d'un site pollué - Arrêt du 3 juin 2014 Cour administrative d'appel de Bordeaux CAA Bordeaux du 3 juin 2014, n° 12BX03107 , « Commune d'Audenge c/ société Edisit...
22/08/2014 | 

Jurisprudence

Le préfet doit vérifier la régularité de l'autorisation du propriétaire

Exploitation de carrières - Arrêt du 11 juin 2014 Conseil d'État CE du 11 juin 2014, n° 362620 , « M. A et a. c/ société La Provençale »
22/08/2014 | 

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