Technique - page 900

Jurisprudence

Droit de l’environnement et qualité environnementale Le propriétaire exploitant en titre d’un entrepôt est-il responsable de l’exploitation par son locataire ?

27/06/2014 |

Droit immobilier, Opérations immobilières, Bâtiment

20 questions sur… - Financer l’urbanisation : la taxe d’aménagement

Fiscalité - Profondément réformée en 2010, la fiscalité de l’urbanisme a abouti à la création de la taxe d’aménagement en remplacement de l’essentiel des taxes...

27/06/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Environnement

Evénement

Une centrale photovoltaïque mobile fournit une énergie propre sur chantier

Dron Location propose un matériel écologique pour alimenter les chantiers en électricité.

27/06/2014 |

Environnement, Immobilier, Energie

Jurisprudence

Baux commerciaux et professionnels Le tribunal de commerce est-il compétent en matière de bail commercial ?

Gestion et Professions -

27/06/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Immobilier

Environnement et pollution - Sites et sols pollués : un cadre rénové

Urbanisme et environnement - La loi Alur dote la France, à l’image de la plupart des pays étrangers, d’une loi structurante en matière de sites et de sols pollués. En...

27/06/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Communication

Très haut débit dans les logements et locaux professionnels

Gestion et Professions -

27/06/2014 |

Droit immobilier, Opérations immobilières, Bâtiment

Accessibilité : nouvelles règles pour les logements temporaires ou saisonniers !

Construction -

27/06/2014 |

Droit immobilier, Opérations immobilières, Accessibilité

Le taux de la taxe sur les loyers élevés des micro-logements est-il fixe ?

Fiscalité -

27/06/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Bâtiment

Les personnes morales sont-elles redevables de la taxe sur les loyers élevés des micro-logements ?

Fiscalité -

27/06/2014 |

Opérations immobilières, Droit immobilier, Bâtiment

Evénement

Mise en sécurité des ascenseurs

27/06/2014 |

Ascenseur, Performance énergétique, Réglementation thermique

Evénement

Amiante : certification pour les entreprises

27/06/2014 |

Environnement, Normes, Santé

Préfabrication en béton Solutions pour le logement individuel

27/06/2014 |

Bâtiment, Béton, Maison individuelle

Définition du modèle et de la méthode de réalisation de l'état de l'installation intérieure de gaz

Sécurité - Arrêté du 12 février 2014 modifiant l'arrêté du 6 avril 2007 Ministère de l'égalité des territoires et du logement JO du 22 février 2014 - NOR : ETLL1401687A

27/06/2014 |

Bâtiment, Energie, Etat

Les marchés de travaux à tranches conditionnelles

Commande publique - Un marché à tranches conditionnelles permet, selon le « Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics », « le lancement d’une consultation pour...

27/06/2014 |

Droit de la construction, Bâtiment, Passation de marché

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