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Technique - page 800

Mise en sécurité des ascenseurs

Mise en sécurité des ascenseurs

27/06/2014 | 
Amiante : certification pour les entreprises

Amiante : certification pour les entreprises

27/06/2014 | 

Préfabrication en béton Solutions pour le logement individuel

27/06/2014 | 
Définition du modèle et de la méthode de réalisation de l'état  de l'installation intérieure de gaz

Définition du modèle et de la méthode de réalisation de l'état de l'installation intérieure de gaz

Sécurité - Arrêté du 12 février 2014 modifiant l'arrêté du 6 avril 2007 Ministère de l'égalité des territoires et du logement JO du 22 février 2014 - NOR : ETLL1401687A
27/06/2014 | 
Fermé

Les marchés de travaux à tranches conditionnelles

Commande publique - Un marché à tranches conditionnelles permet, selon le « Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics », « le lancement d’une consultation pour...
Le PUCA recense les bonnes pratiques sur le BIM

Le PUCA recense les bonnes pratiques sur le BIM

Le ministère du Logement lance un appel aux bonnes pratiques en matière de maquette numérique. L'objectif est non seulement de diffuser ces retours d'expérience, mais aussi d'expérimenter et...
26/06/2014 | 

Toutes les opérations immobilières de l’Espace Défense Seine Arche seront certifiées HQE et H&E

Hugues Parant, Directeur général de l’Etablissement public d'aménagement de la Défense Seine-Arche, Antoine Desbarrières, Président de Cerqual et Patrick Nossent, Président de Certivéa,...
26/06/2014 | 

Paris-Saclay signe avec Cerqual pour la qualité environnementale de ses logements

Plaçant la qualité et le développement durable comme priorités de l’aménagement du territoire, l’Etablissement public Paris-Saclay (EPPS) s’engage par cette convention à respecter...
26/06/2014 | 
Le contrat de performance énergétique (CPE) pour une ville de taille moyenne c’est possible !

Le contrat de performance énergétique (CPE) pour une ville de taille moyenne c’est possible !

La commune de Lons-le-Saunier dont le maire-député est Jacques Pelissard, également président de l’Association des maires de France, s’est lancée dans un marché public de performance...
26/06/2014 | 
Les Français ont confiance à 77% en leurs artisans pour éco-rénover leur logement

Les Français ont confiance à 77% en leurs artisans pour éco-rénover leur logement

GEO PLC, opérateur de la transition énergétique spécialisé dans les Certificats d'économies d'énergie (CEE) a présenté jeudi 26 à l'occasion du Enerpresse Forum les résultats de son...
26/06/2014 | 
Sylvia Pinel précise la mission du nouveau monsieur numérique dans le bâtiment

Sylvia Pinel précise la mission du nouveau monsieur numérique dans le bâtiment

Dans une lettre de mission datée du 24 juin, Sylvia Pinel, ministre du Logement, fixe une feuille de route  précise au nouveau monsieur numérique dans le bâtiment, Bertrand Delcambre....
26/06/2014 | 

Bouygues Energies & Services signe un partenariat stratégique dans le domaine du stationnement intelligent

Bouygues Energies & Services et Axione s’associent à Mentis Services pour proposer aux collectivités locales un service packagé de conception, réalisation, exploitation et maintenance de...
26/06/2014 | 
Habitat Réuni signe avec la Caisse des dépôts un "prêt relance logement social"

Habitat Réuni signe avec la Caisse des dépôts un "prêt relance logement social"

Une avance sur fonds propres accordée, aux conditions du PLUS, remboursable à la carte, sans indemnités de remboursement anticipé, sur 15 ans maximum : c’est le « prêt relance »...
26/06/2014 | 

Jurisprudence

Contrats de partenariat : information des élus et garantie financière publique en cas de recours

Contrats de partenariat : information des élus et garantie financière publique en cas de recours

Par deux arrêts du 17 juin, la cour administrative d’appel de Bordeaux a apporté des précisions sur l’information préalable apportée aux élus avant qu’ils ne votent une...

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