Passation de marché

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Qu’est-il prévu pour faciliter l’accès des PME aux futurs marchés liés à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 ? Pour l’ensemble des chantiers à venir, les règles de la commande publique, en particulier c…

Moniteur N° 5959 -
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Outils d’aide à la constitution de groupements momentanés d’entreprises (GME), de sociétés en participation (SEP) et à la conclusion de contrats de sous-traitance, les trois check-lists mises en ligne par la FNTP (1) sont destinées aux en…

Moniteur N° 5959 -
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Le syndicat Ardèche Drôme Numérique a rondement mené son projet de construction de réseau tout en achetant responsable.

Moniteur N° 5955 -
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Entretien avec Bastien Taloc, directeur de la commande publique, et Benoît Verwaerde responsable de mission pilotage et système d’informations de la Métropole européenne de Lille (MEL).

Moniteur N° 5954 -
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Les grandes entreprises sont soumises à l’e-facture depuis près d’un an. Point d’étape avant le grand saut pour les ETI, les PME et les TPE.

Moniteur N° 5952 -
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Doit-on soumettre à une procédure de marché public des achats en dessous du seuil en raison de leur caractère répétitif ?

Operations Immobilieres N° 100 -
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En procédure adaptée, le champ de la discussion est large. Les conseils de l’Association des acheteurs publics pour la réussir.

Moniteur N° 5950 -
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La Ville de Paris a engagé une procédure en vue de la passation d’une concession de service relative à l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local, supportant de la publicité. Elle a retenu la cand…

Moniteur N° 5947 -
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Est-il pertinent, pour un marché de prestations intellectuelles, de demander aux opérateurs économiques les moyens matériels dont ils disposent ? Selon l’article 51-I de l’ordonnance marchés publics du 23 juillet 2015 : « Les acheteurs ne…

Moniteur N° 5946 -
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Existe-t-il une procédure « allégée » pour l’attribution de petits lots de travaux, alors même que ces derniers appartiennent à un projet plus global ?

Operations Immobilieres N° 99 -

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Textes officiels
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