Environnement - démarche environnementale

Une nouvelle plateforme permet d’accéder aux études d’impact des projets depuis décembre 2007.
Commande publique | Administrations, banques, bureaux ouverts au public | Établissement recevant du public (ERP) ou assimilé Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

L’Etat lance une plateforme où les porteurs de projets doivent déposer leur dossier pour la participation du public adressé à la préfecture, et les données de biodiversité qu’ils détiennent.

Le secrétaire d'Etat Julien Denormandie devant la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Assemblée nationale) mardi 17 avril pour l'examen de deux articles du projet de loi Elan.
Immobilier | Bâtiment d’habitation individuel | Bâtiments d’habitation Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu

Le coup d’envoi du parcours législatif du projet de loi Elan (portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique) a été donné mardi 17 avril 2018 avec l’examen du texte par la commission du Développement durable et de l’aménagement du te…

Architecture Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Posé en ERP, ce panneau acoustique et décoratif se distingue par l’association de laine de bois d’épicéa PEFC de 0,5 ou 1 mm d’épaisseur et de ciment Portland blanc. La structure cellulaire du bois et le maillage irrégulier des fibr…

Moniteur N° 5972 -
Régions Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

31 M€ Montant investi par la métropole de Clermont entre 2018 et 2028 pour réaliser 365 km de réseau cyclable. 55,3 M€ Montant des investissements inscrits dans le budget primitif 2018 du conseil dépar temental de l’Allier (+ 12 %). 10 887 Nombre d’e…

Moniteur N° 5972 -
Régions Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Basée à Brie-Comte-Robert, la Scop dirigée par Francisco da Cunha a obtenu le label RSE Scop BTP. Créée en 1983, Alpha TP compte aujourd’hui 85 salariés et réalise un chiffre d’affaires annuel de 20 M€. Pour s’adapter aux exigences…

Moniteur N° 5972 -
Enjeux Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Architecte et urbaniste général de l’Etat, Thierry Vatin (photo), 61 ans, est nommé directeur de l’eau et de la biodiversité au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la Transitio…

Moniteur N° 5972 -
Régions Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

742 000 m2 Demande placée de bureaux en Ile-de-France au 1er trimestre 2018 (+ 13 % sur un an). Source : Immostat. 7 464 Nombre d’entreprises qualifiées Qualibat en Ile-de-France en 2017, dont 5 190 RGE. Source : Qualibat. 15 665 Nombre de logements…

Moniteur N° 5972 -
Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Le préfet a imposé à une société la remise en état d’un site pollué par le conditionnement de solvants chlorés. La société mise en cause contestait devoir assumer cette remise en état, au motif qu’elle n’avait jamais exploité l…

Moniteur N° 5971 -
Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Deux associations de défense de l’environnement ont engagé une action indemnitaire contre l’exploitant d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) pour non-respect des prescriptions des arrêtés préf…

Moniteur N° 5971 -
Réglementation Vous devez être abonné au Moniteur pour lire la suite de ce contenu

Des opposants à la création d’une zone d’aménagement concerté (ZAC) destinée à accueillir un parc d’activités commerciales et touristiques en région parisienne ont contesté la légalité de l’arrêté préfectoral autorisant la zon…

Moniteur N° 5971 -

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