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Logement : le Sénat alerte sur les difficultés du secteur

Logement : le Sénat alerte sur les difficultés du secteur

Lors d’un débat avec Julien Denormandie, les sénateurs ont interpellé le ministre sur le risque d’une crise du logement et la trop lente rénovation énergétique des bâtiments.

25/06/2020 |

Sénat, Logement, Julien Denormandie

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Marchés publics : un amendement pour rehausser le seuil de formalités à 100 000 €

Marchés publics : un amendement pour rehausser le seuil de formalités à 100 000 €

Pour faire face à la crise économique liée à l’épidémie de coronavirus, les sénateurs du groupe la République en marche souhaitent fixer à 100 000 €, au lieu de 40 000 €, le plafond...

25/05/2020 |

Sénat, Coronavirus, Marchés publics

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La proposition de loi Lagleize dans les griffes du Sénat

La proposition de loi Lagleize dans les griffes du Sénat

Le député Jean-Luc Lagleize est à l’origine d’une proposition de loi pour réduire le coût du logement en dissociant le bâti du foncier. Elle doit passer devant le Sénat le 1er avril. Le...

06/03/2020 |

Sénat, Logement, Droit de l'urbanisme

Concessions autoroutières et sols pollués dans le viseur du Sénat

Concessions autoroutières et sols pollués dans le viseur du Sénat

Les sénateurs comptent mettre en place deux nouvelles commissions d'enquête. La première établira un "point complet de la situation des autoroutes", la seconde se penchera sur la pollution...

23/01/2020 |

Sénat, Autoroutes, Concession d’autoroutes

Construction : les acteurs de la filière saluent le maintien du PTZ dans les zones détendues

Construction : les acteurs de la filière saluent le maintien du PTZ dans les zones détendues

Le Sénat a confirmé en séance publique, le 6 décembre dernier, le maintien du PTZ dans les zones B2 et C jusqu'à fin 2021. Une nouvelle victoire pour les professionnels de la...

10/12/2019 |

Sénat, Immobilier, Logement

Budget 2020 : 10 millions d'euros pour les ponts

Budget 2020 : 10 millions d'euros pour les ponts

La sécurité des ponts s'est invitée dans la discussion traditionnellement très technique des crédits des collectivités territoriales, le Sénat actant, contre l'avis du gouvernement, la...

05/12/2019 |

Sénat, Collectivités locales, Surveillance des ponts

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PLF 2020 : les sénateurs rétablissent l’APL Accession

PLF 2020 : les sénateurs rétablissent l’APL Accession

Les sénateurs ont achevé en séance publique l’examen des crédits et articles rattachés à la mission Cohésion des territoires dans le projet de loi de finances pour 2020. Ils ont rétabli...

04/12/2019 |

Sénat, Immobilier, Logement

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Bâtiment modulaire - Une crèche voyageuse

Bâtiment modulaire - Une crèche voyageuse

Fait de bois et de métal, l'équipement démontable s'est naturellement inséré dans un jardin public… puis trouvera sa place dans une cour de HLM.

29/11/2019 |

Sénat, Architecture, Réalisations

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CITE et GNR : les amendements des sénateurs qui vont plaire au BTP

CITE et GNR : les amendements des sénateurs qui vont plaire au BTP

Les parlementaires du palais du Luxembourg ont remanié le dispositif du crédit d’impôt transition énergétique (CITE) et veulent prolonger de 2 ans (jusqu’à 2024 au lieu de 2022)...

27/11/2019 |

Sénat, Bâtiment, GNR

Le Sénat rejette le projet de loi mobilités

Le Sénat rejette le projet de loi mobilités

Après avoir refusé son examen en commission il y a quelques jours, le Sénat a rejeté en séance le projet de loi d'orientation des mobilités, le 5 novembre. Une façon pour les élus de la...

05/11/2019 |

Sénat, Loi mobilités, Mobilité

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Les sénateurs refusent d’examiner le projet de loi LOM

Les sénateurs refusent d’examiner le projet de loi LOM

Trop c’est trop. Les sénateurs réunis en commission ont refusé d’examiner le projet de loi d’orientation des mobilités, estimant que les financements attendus n’étaient ni prévus...

24/10/2019 |

Sénat, Loi mobilités, Transports

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Brune Poirson lance la bataille de l'économie circulaire au Sénat

Brune Poirson lance la bataille de l'économie circulaire au Sénat

Dans un long discours mêlant références à l'antiquité grecque, recyclage des bouteilles en plastique et décharges sauvages, la secrétaire d'Etat auprès de la ministre de la Transition...

25/09/2019 |

Sénat, Economie circulaire, Brune Poirson

La loi mobilités fait sa rentrée

La loi mobilités fait sa rentrée

Après l’échec de la commission mixte paritaire le 10 juillet, le projet de loi d’orientation des mobilités revient devant le Parlement en cette rentrée.

02/09/2019 |

Sénat, Travaux publics, Collectivités locales

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Edito

Décret ternaire

Décret ternaire

02/08/2019 |

Sénat, Décret tertiaire , Collectivités locales

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Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées

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Date de parution : 08/2020

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Handicap et construction

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Date de parution : 07/2020

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Montage d’une opération immobilière privée

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