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Sénat

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Brune Poirson lance la bataille de l'économie circulaire au Sénat

Brune Poirson lance la bataille de l'économie circulaire au Sénat

Dans un long discours mêlant références à l'antiquité grecque, recyclage des bouteilles en plastique et décharges sauvages, la secrétaire d'Etat auprès de la ministre de la Transition...

25/09/2019 |

Sénat, Economie circulaire, Brune Poirson

La loi mobilités fait sa rentrée

La loi mobilités fait sa rentrée

Après l’échec de la commission mixte paritaire le 10 juillet, le projet de loi d’orientation des mobilités revient devant le Parlement en cette rentrée.

02/09/2019 |

Sénat, Travaux publics, Collectivités locales

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Edito

Décret ternaire

Décret ternaire

02/08/2019 |

Sénat, Décret tertiaire , Collectivités locales

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Décryptage

Ouvrages d'art: un plan de sauvetage adoubé par le secteur

Ouvrages d'art: un plan de sauvetage adoubé par le secteur

Pour remettre en état les ponts, les sénateurs demandent des milliards et des actes forts.

12/07/2019 |

Sénat, Ouvrage d'art, Entretien des infrastructures

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Projet de loi Notre-Dame: l’Assemblée nationale circonscrit le champ des dérogations

Projet de loi Notre-Dame: l’Assemblée nationale circonscrit le champ des dérogations

La nouvelle version du texte, adopté le 2 juillet par les députés, définit quelques exceptions précises à la règle, notamment en ce qui concerne le futur chantier de fouilles...

05/07/2019 |

Sénat, Notre-Dame, Incendie Notre-Dame

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Analyse

Sécurité des ponts : le Sénat appelle à la prise de conscience pour éviter « un drame »

Sécurité des ponts : le Sénat appelle à la prise de conscience pour éviter « un drame »

Il est grand temps d’agir ! C’est en quelque sorte le message de la mission d’information du Sénat sur la sécurité des ponts, qui a rendu ses conclusions le 27 juin. Alors qu’un pont...

28/06/2019 |

Sénat, Travaux publics, Collectivités locales

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Ouvrages d'art: un plan Marshall pour rénover au moins 25 000 ponts

Ouvrages d'art: un plan Marshall pour rénover au moins 25 000 ponts

L'état préoccupant d'"au moins 25.000 ponts" routiers en France exige un "plan Marshall" pour rénover ces ouvrages d'art dans les dix ans, en mettant l'accent sur l'assistance aux petites...

27/06/2019 |

Sénat, Travaux publics, Infrastructures

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Loi Mobilités: la commission mixte paritaire est prévue le 10 juillet

Loi Mobilités: la commission mixte paritaire est prévue le 10 juillet

Après le vote de l’Assemblée nationale le 18 juin, il reste encore l’étape de la commission mixte paritaire à passer pour la LOM. Elle devrait se dérouler le 10 juillet, dans...

24/06/2019 |

Sénat, Loi mobilités, Mobilité

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Edito

Le train des sénateurs

Le train des sénateurs

12/04/2019 |

Sénat, Loi mobilités, Infrastructures

Loi mobilités : les enjeux du débat au Sénat

Loi mobilités : les enjeux du débat au Sénat

Le Sénat entame cet après-midi l'examen en première lecture du projet de loi d'orientation des mobilités. Les débats dureront deux semaines, pour un vote le 2 avril.

19/03/2019 |

Sénat, Loi mobilités, Mobilité

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Loi mobilités : au Sénat, le financement érigé en priorité

Loi mobilités : au Sénat, le financement érigé en priorité

A l’issue de l’examen en commission, le 6 mars, les sénateurs ont adopté 240 amendements, sur les plus de 600 étudiés. Le texte qui sera débattu en séance à partir du 19 mars replace...

07/03/2019 |

Sénat, Vie du BTP, Collectivités locales

Fermé

Top départ pour l’examen de la loi mobilités

Top départ pour l’examen de la loi mobilités

Le projet de loi d’orientation des mobilités (LOM) est examiné en commission au Sénat ce 6 mars. Objectif : faire le tri dans les plus de 600 amendements déposés avant cette étape, visant...

05/03/2019 |

Sénat, Collectivités locales, Réglementation

Pacte : la commission mixte paritaire achoppe sur la privatisation d’Aéroports de Paris

Pacte : la commission mixte paritaire achoppe sur la privatisation d’Aéroports de Paris

Sans surprise, députés et sénateurs ne sont pas parvenus à se mettre d’accord sur une version commune du projet de loi Pacte, qui reviendra devant l’Assemblée nationale le 5 mars...

22/02/2019 |

Sénat, Loi Pacte, Réglementation

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Projet de loi Pacte : les mesures actées, les mesures en débat

Projet de loi Pacte : les mesures actées, les mesures en débat

Portée par Bercy, la future loi Pacte, déjà adoptée en première lecture par l’Assemblée, a été votée ce mardi 12 février par le Sénat. Sur plusieurs points, comme la privatisation de...

13/02/2019 |

Sénat, Réglementation des marchés publics, Loi Pacte

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Voirie et réseaux divers

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Date de parution : 10/2019

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Comprendre simplement les marchés publics

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Droit et Gestion des Collectivités Territoriales - 2019

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