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Sénat

Budget 2020 : 10 millions d'euros pour les ponts

Budget 2020 : 10 millions d'euros pour les ponts

La sécurité des ponts s'est invitée dans la discussion traditionnellement très technique des crédits des collectivités territoriales, le Sénat actant, contre l'avis du gouvernement, la...
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PLF 2020 : les sénateurs rétablissent l’APL Accession

PLF 2020 : les sénateurs rétablissent l’APL Accession

Les sénateurs ont achevé en séance publique l’examen des crédits et articles rattachés à la mission Cohésion des territoires dans le projet de loi de finances pour 2020. Ils ont rétabli...
04/12/2019 | 
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Bâtiment modulaire - Une crèche voyageuse

Bâtiment modulaire - Une crèche voyageuse

Fait de bois et de métal, l'équipement démontable s'est naturellement inséré dans un jardin public… puis trouvera sa place dans une cour de HLM.
29/11/2019 | 
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CITE et GNR : les amendements des sénateurs qui vont plaire au BTP

CITE et GNR : les amendements des sénateurs qui vont plaire au BTP

Les parlementaires du palais du Luxembourg ont remanié le dispositif du crédit d’impôt transition énergétique (CITE) et veulent prolonger de 2 ans (jusqu’à 2024 au lieu de 2022)...
27/11/2019 | 
Le Sénat rejette le projet de loi mobilités

Le Sénat rejette le projet de loi mobilités

Après avoir refusé son examen en commission il y a quelques jours, le Sénat a rejeté en séance le projet de loi d'orientation des mobilités, le 5 novembre. Une façon pour les élus de la...
05/11/2019 | 
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Les sénateurs refusent d’examiner le projet de loi LOM

Les sénateurs refusent d’examiner le projet de loi LOM

Trop c’est trop. Les sénateurs réunis en commission ont refusé d’examiner le projet de loi d’orientation des mobilités, estimant que les financements attendus n’étaient ni prévus...
24/10/2019 | 
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Brune Poirson lance la bataille de l'économie circulaire au Sénat

Brune Poirson lance la bataille de l'économie circulaire au Sénat

Dans un long discours mêlant références à l'antiquité grecque, recyclage des bouteilles en plastique et décharges sauvages, la secrétaire d'Etat auprès de la ministre de la Transition...
La loi mobilités fait sa rentrée

La loi mobilités fait sa rentrée

Après l’échec de la commission mixte paritaire le 10 juillet, le projet de loi d’orientation des mobilités revient devant le Parlement en cette rentrée.
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Edito

Décret ternaire

Décret ternaire

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Décryptage

Ouvrages d'art: un plan de sauvetage adoubé par le secteur

Ouvrages d'art: un plan de sauvetage adoubé par le secteur

Pour remettre en état les ponts, les sénateurs demandent des milliards et des actes forts.
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Projet de loi Notre-Dame: l’Assemblée nationale circonscrit le champ des dérogations

Projet de loi Notre-Dame: l’Assemblée nationale circonscrit le champ des dérogations

La nouvelle version du texte, adopté le 2 juillet par les députés, définit quelques exceptions précises à la règle, notamment en ce qui concerne le futur chantier de fouilles...
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Analyse

Sécurité des ponts : le Sénat appelle à la prise de conscience pour éviter « un drame »

Sécurité des ponts : le Sénat appelle à la prise de conscience pour éviter « un drame »

Il est grand temps d’agir ! C’est en quelque sorte le message de la mission d’information du Sénat sur la sécurité des ponts, qui a rendu ses conclusions le 27 juin. Alors qu’un pont...
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Ouvrages d'art: un plan Marshall pour rénover au moins 25 000 ponts

Ouvrages d'art: un plan Marshall pour rénover au moins 25 000 ponts

L'état préoccupant d'"au moins 25.000 ponts" routiers en France exige un "plan Marshall" pour rénover ces ouvrages d'art dans les dix ans, en mettant l'accent sur l'assistance aux petites...
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Loi Mobilités: la commission mixte paritaire est prévue le 10 juillet

Loi Mobilités: la commission mixte paritaire est prévue le 10 juillet

Après le vote de l’Assemblée nationale le 18 juin, il reste encore l’étape de la commission mixte paritaire à passer pour la LOM. Elle devrait se dérouler le 10 juillet, dans...
24/06/2019 | 

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