Connexion Je m’abonne
 Mes services
Le Moniteur Pass Activé
Offres abonnement le moniteur Testez le moniteur numérique Inscrivez-vous aux newsletters
Inscrivez-vous aux webinars

    En direct

    Sénat

    Fermé
    Le train des sénateurs

    Edito

    Le train des sénateurs

    12/04/2019 | 
    Loi d’orientation des mobilités,  Infrastructures,  Collectivités locales
    Loi mobilités : les enjeux du débat au Sénat

    Loi mobilités : les enjeux du débat au Sénat

    Le Sénat entame cet après-midi l'examen en première lecture du projet de loi d'orientation des mobilités. Les débats dureront deux semaines, pour un vote le 2 avril.
    19/03/2019 | 
    Loi d’orientation des mobilités,  Mobilité,  Ministère des Transports
    Fermé
    Loi mobilités : au Sénat, le financement érigé en priorité

    Loi mobilités : au Sénat, le financement érigé en priorité

    A l’issue de l’examen en commission, le 6 mars, les sénateurs ont adopté 240 amendements, sur les plus de 600 étudiés. Le texte qui sera débattu en séance à partir du 19 mars replace...
    07/03/2019 | 
    Vie du BTP,  Collectivités locales,  Travaux publics
    Fermé
    Top départ pour l’examen de la loi mobilités

    Top départ pour l’examen de la loi mobilités

    Le projet de loi d’orientation des mobilités (LOM) est examiné en commission au Sénat ce 6 mars. Objectif : faire le tri dans les plus de 600 amendements déposés avant cette étape, visant...
    05/03/2019 | 
    Collectivités locales,  Réglementation,  Loi d’orientation des mobilités
    Pacte : la commission mixte paritaire achoppe sur la privatisation d’Aéroports de Paris

    Pacte : la commission mixte paritaire achoppe sur la privatisation d’Aéroports de Paris

    Sans surprise, députés et sénateurs ne sont pas parvenus à se mettre d’accord sur une version commune du projet de loi Pacte, qui reviendra devant l’Assemblée nationale le 5 mars...
    22/02/2019 | 
    Loi Pacte,  Réglementation,  Assemblée nationale
    Fermé
    Projet de loi Pacte : les mesures actées, les mesures en débat

    Projet de loi Pacte : les mesures actées, les mesures en débat

    Portée par Bercy, la future loi Pacte, déjà adoptée en première lecture par l’Assemblée, a été votée ce mardi 12 février par le Sénat. Sur plusieurs points, comme la privatisation de...
    13/02/2019 | 
    Réglementation des marchés publics,  Loi Pacte,  Assemblée nationale
    Le Sénat réintroduit le crédit d’impôt pour le remplacement des fenêtres

    Le Sénat réintroduit le crédit d’impôt pour le remplacement des fenêtres

    Pour éviter un dérapage de la dépense, un sous-amendement de la commission des Finances prévoit un plafonnement des coûts, par fenêtre, fixé par arrêté ministériel.
    10/12/2018 | 
    Bâtiment,  CITE,  CITE fenêtres
    Eau et assainissement : le transfert aux intercommunalités sera bien obligatoire

    Eau et assainissement : le transfert aux intercommunalités sera bien obligatoire

    L'Assemblée nationale a définitivement adopté le transfert obligatoire de la compétence "Eau et assainissement" aux intercommunalités, et ce malgré la volonté de plusieurs associations...
    01/08/2018 | 
    Collectivités locales,  Réglementation,  Eaux usées
    Fermé
    Le Sénat prolonge l'examen du projet de loi Elan jusqu'à ce mercredi 25 juillet

    Le Sénat prolonge l'examen du projet de loi Elan jusqu'à ce mercredi 25 juillet

    La chambre Haute doit encore étudier 198 amendements sur les plus de 1100 qui avaient été déposés. Le projet figure à l’ordre du jour du mercredi 25 juillet dans l’après-midi.
    25/07/2018 | 
    Loi Elan,  Vie du BTP,  Immobilier
    Loi Elan : architectes, ONG... nouvelle journée de (forte) mobilisation

    Loi Elan : architectes, ONG... nouvelle journée de (forte) mobilisation

    Le collectif Ambition Logement regroupe de nombreuses associations et organisations professionnelles, dont celles représentatives des architectes. Il continue de se mobiliser contre la loi Elan,...
    17/07/2018 | 
    Loi Elan,  Loi Elan et architectes,  Architecture
    Projet de loi Elan : le Sénat replace les territoires au coeur de la politique du logement

    Projet de loi Elan : le Sénat replace les territoires au coeur de la politique du logement

    Associer les maires aux projets d’urbanisme d’ampleur, obtenir leur vote conforme sur la vente de logements sociaux… Le texte adopté par la commission des affaires économiques du Sénat...
    05/07/2018 | 
    Immobilier,  Logement,  Loi Elan
    Testez LeMoniteur.fr en mode abonné. Gratuit et sans engagement pendant 15 jours.

    recevez nos newsletters

    articles les plus lus

    Formations

    Evénements

    Appels d’offres

    Dernières offres d'emploi

    Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

    Architectes et ingénieurs face au projet

    Architectes et ingénieurs face au projet

    Date de parution : 06/2019

    Voir

    AUTODESK REVIT pour les bureaux d'études Fluide

    AUTODESK REVIT pour les bureaux d'études Fluide

    Date de parution : 06/2019

    Voir

    Dictionnaire de la maîtrise d’ouvrage publique et privée

    Dictionnaire de la maîtrise d’ouvrage publique et privée

    Date de parution : 06/2019

    Voir

    Accéder à la Boutique