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SEM - page 80

Construction Des prévisions officielles très optimistes pour 1998 et 1999

L'activité dans la construction progresserait de 1,4 % en 1998 et évoluerait entre + 2,4 % et + 3,9 % en 1999. Les travaux publics devraient rester stables en 1998, et renoueraient avec la...
13/11/1998 | 

VAL-DE-MARNE Aménagement : le SAF 94, outil foncier du département

Le syndicat mixte d'action foncière aide les communes en portant les terrains.

Jurisprudence

Fermé

MARCHES SEM : la directive sur les marchés créé une insécurité juridique

Roubaix Un contrat de rue offensif à l'Epeule

23/10/1998 | 

Délégation de service public local

La prescription A chacun son rôle

-Souvent collégial, le choix d'un produit ou d'une solution technique associe le maître d'ouvrage, le maître d'oeuvre et les entreprises. -Le maître d'ouvrage s'implique de plus en plus à...

Toulon Le préfet s'oppose au projet de Palais de la Liberté

Hubert Fournier conteste les conditions dans lesquelles la municipalité toulonnaise a cédé 5 000 m2 de droits à bâtir au groupe Buildinvest.
25/09/1998 | 

Strasbourg l'audacieuse

La capitale alsacienne a pris le Parlement européen au piège de la séduction architecturale. Après la livraison de l'ouvrage, la réflexion sur l'intégration du quartier européen dans la...
25/09/1998 | 

Economie mixte Clarifier les conditions de la concurrence

- A la fois entreprises privées et bras armé des collectivités locales, les sociétés d'économie mixte se trouvent parfois dans une situation ambiguë lorsqu'elles sont en concurrence avec...

POINT DE VUE Aménagement SEM ou régie directe ?

-Les sociétés d'économie mixte sont souvent accusées de dérive financière. -A la veille de leur congrès qui se tiendra du 15 au 17 septembre à Toulouse, il semble utile de faire le point...

TVA sur la réhabilitation du locatif social

04/09/1998 | 

LANGUEDOC-ROUSSILLON Nouvelle donne pour la compagnie BRL

Audit de la situation financière avant la fin de l'année.
14/08/1998 | 
Fermé

CONCESSION La Tour Eiffel restera française

Lyon Perrache-confluent Le chantier du 3e millénaire

Durée des travaux 30 ans ; coût estimé 10 milliards d'investissements publics et 15 à 20 milliards d'investissements privés .
17/07/1998 | 

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