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SEM - page 60

Belfort : le chantier du multiplexe "Les Quais" redémarre

23/04/2002 | 

Observations de la Cour des Comptes sur les collectivités locales et la gestion des opérations d'aménagement urbain

DOCUMENT - Extrait du rapport public 2001
Fermé

La ville de Paris s'attaque à l'insalubrité

Fermé

GARD Le site du pont du Gard devrait revenir dans le giron départemental

Le contrat de concession devrait être rompu
19/04/2002 | 

Mission Interministérielle d'Inspection du Logement Social

Rapport annuel d'activité 2000
19/04/2002 | 
Fermé

L'Airbus A380, avion super jumbo porteur de développement urbain

12/04/2002 | 
Fermé

PYRENEES-ATLANTIQUES Neuf grands projets « d'intérêt communautaire » pour le Grand Pau

Le contrat d'agglomération sera signé d'ici à la fin 2002
Fermé

NANTES/SAINT-HERBLAIN Lancement des premiers logements à Primes d'accession très sociale

Marie-Noelle Lienemann inaugure dans la région une expérimentation de cette nouvelle aide
05/04/2002 | 
Fermé

«Le nouveau Code des marchés publics n'est pas totalement en conformité avec les directives européennes, à plusieurs égards»

Fermé

Droit de l'environnement Quel avenir juridique pour le traitement des boues d'épuration ?

Quel que soit son mode de gestion, le traitement des boues d'épuration est en droit interne un service public. Mais la question peut se poser au regard du droit communautaire et du concept de «...
05/04/2002 | 

Jurisprudence

Observations de la Cour des Comptes sur le suivi et le contrôle des opérateurs de logement social

DOCUMENT - EXTRAIT DU RAPPORT PUBLIC 2001
29/03/2002 | 
Fermé

NEVERS Un traitement paysager pour le boulevard ouest

Sur l'axe principal du quartier du nouvel hôpital
22/03/2002 | 

Observations de la Cour des Comptes sur le plan Loire

DOCUMENT - EXTRAIT DU RAPPORT PUBLIC 2001
Fermé

Un quartier militaire devient quartier de ville

15/03/2002 | 

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