Sécurité et protection de la santé / Page 61

Lectures techniques

« Le Moniteur » propose à ses lecteurs une sélection des ouvrages reçus à la rédaction.

L’amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques (1re partie)

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiquesDocument élaboré par M. Christian Kert, député

Nîmes Un nouveau programme anti-inondations

La nullité de la police DO ne peut être invoquée lorsque l’assureur n’a pas respecté le délai de 60 jours

Cass. 3° civ., 28 janvier 2009, « Sté l’Auxiliaire c./OPHLM de Saint-Claude », n° 07-21 818.

SAVOIE Répondre à la réglementation sécurité avec Cap ERP

« J’élimine tout élément de contrariété que la ville pourrait porter en elle »

Philippe Pemezec, né en 1955 à Granville, est maire du Plessis-Robinson (23 200 habitants) depuis 1989, vice-président de la communauté des Hauts de Bièvre et secrétaire départemental de l’UMP 92. Il a également été député des Hauts-de-Seine (12e circ.) de 2002 à 2007. Il a par...

Désherbage Quelles méthodes alternatives ?

Prévention des intoxications

Pas de fluides frigorigènes sans attestation !

Attention : à partir du 4 juillet, seules les entreprises ayant une « Attestation de capacité » pourront acheter et manipuler des fluides frigorigènes.

Santé Qualité de l’air intérieur : une approche technique et comportementale

Entre veille sanitaire, scientifique et réglementaire, les actions menées pour assurer une bonne qualité de l’air intérieur ne manquent pas. Le point sur un sujet complexe soumis à de multiples paramètres.

ALPES-MARITIMES Le fleuve Var sous surveillance

L’assureur dommages ouvrage qui ne répond pas à l’assuré perd ses droits

Construction - La nullité de la police d’assurance ne peut être invoquée par l’assureur dommages ouvrage qui n’a pas répondu dans le délai de soixante jours à la déclaration de sinistre de l’assuré.

Réglementation sur l’obligation de réaliser des diagnostics sur les biens immobiliers mis en vente ou en location - À jour février2009

Bâtiment Les diagnostics techniques immobiliers -