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Coronavirus, Elan et urbanisme, intérêt légal... Vos textes officiels du jeudi 18 juin 2020

Coronavirus, Elan et urbanisme, intérêt légal... Vos textes officiels du jeudi 18 juin...

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
18/06/2020 | 

Jurisprudence

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Le Scot peut justifier une extension limitée de l'urbanisation dans un espace proche du rivage

Littoral -
22/05/2020 | 
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Grand Poitiers: une politique de logement social à l’échelle de l’agglo

Grand Poitiers: une politique de logement social à l’échelle de l’agglo

L’Etat a accordé à la communauté urbaine de Grand Poitiers, le soin de coordonner et de dispatcher la construction de logements sociaux, y compris sur des communes non soumises aux...
09/03/2020 | 
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Interview

Artificialisation des sols : «Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire», Amélie Blandin, avocate, cabinet Bellenger-Blandin Avocats

Artificialisation des sols : «Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire», Amélie Blandin, avocate, cabinet Bellenger-Blandin Avocats

21/02/2020 | 
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Avignon : Le Scot prépare les quinze années à venir

24/01/2020 | 
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Ce que 2020 vous réserve

Ce que 2020 vous réserve

L'année du BTP -Qu'ils soient restés à quai, sur de bons rails, à prendre en cours de route ou bientôt aboutis, « Le Moniteur » fait le point sur les dossiers chauds qui marqueront les...
10/01/2020 | 
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Métropole de Toulouse : Un nouveau quartier très nature à Fenouillet

Métropole de Toulouse : Un nouveau quartier très nature à Fenouillet

15/11/2019 | 
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De la possibilité d'imposer des matériaux sur l'aspect extérieur des constructions

De la possibilité d'imposer des matériaux sur l'aspect extérieur des constructions

Urbanisme -S'écartant de la doctrine de l'administration, la CAA de Lyon admet qu'un PLU puisse formuler une telle prescription en dehors des espaces protégés.
Un plan ouvre les Portes de l’Entre-deux-mers

Un plan ouvre les Portes de l’Entre-deux-mers

Le plan Paysage des Portes de l’Entre deux mers bouclera sa phase diagnostic avant les élections municipales. Au sud de la métropole bordelaise et sur la rive droite de la Garonne, la...
02/10/2019 | 
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Les préfets priés de se mobiliser

Artificialisation des sols -
13/09/2019 | 
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Vienne : Le Seuil-du-Poitou valide son SCoT

09/09/2019 | 
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Jurisprudence

La loi Littoral, entre assouplissement législatif et rigueur prétorienne

La loi Littoral, entre assouplissement législatif et rigueur prétorienne

Urbanisme -Plus de trente ans après leur adoption, les règles visant à protéger les côtes font toujours parler d'elles. Panorama des évolutions intervenues en 2018.
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Bretagne : Le BTP veut anticiper les besoins en compétences

21/06/2019 | 
A Nantes, la planification et l’action fusionnent dans le paysage

A Nantes, la planification et l’action fusionnent dans le paysage

De la commune au parc naturel régional, le bouquet territorial présenté le 13 juin à Nantes a conforté l’élan du club plan paysage. Sous le titre « Agir ensemble pour le cadre de vie »,...
17/06/2019 | 

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