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Scot

Vaucluse : la densification au cœur du Scot de Vaison Ventoux

11/06/2021 | 
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Le décret d’application de l’ordonnance de modernisation des Scot publié

Le décret d’application de l’ordonnance de modernisation des Scot publié

Paru au "Journal officiel" le 22 mai, le décret n° 2021-639 modifie et met à jour plusieurs dispositions réglementaires relatives au contenu des schémas de cohérence territoriale, à leur...
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Copropriétés dégradées, RGE Chantier, Scot, amiante... Vos textes officiels du mardi 25 mai 2021

Copropriétés dégradées, RGE Chantier, Scot, amiante... Vos textes officiels du mardi 25 mai 2021

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
25/05/2021 | 
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Interview

« Une réforme fiscale est nécessaire pour atteindre l'objectif ZAN », Michel Heinrich, président de la Fédération nationale des Scot

« Une réforme fiscale est nécessaire pour atteindre l'objectif ZAN », Michel Heinrich, président de la Fédération nationale des Scot

Urbanisme - Quelques jours après l’entrée en vigueur, le 1er avril, des ordonnances « Elan » du 17 juin 2020 (n° 2020-744 et 2020-745), Michel Heinrich fait le point sur ces textes qui font...
16/04/2021 | 
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Ce qui change au 1er avril

Réglementation -Comme les jonquilles au printemps, de nouvelles mesures font leur apparition dans le quotidien des professionnels.
02/04/2021 | 
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Le débat sur l’artificialisation entre dans le dur

Le débat sur l’artificialisation entre dans le dur

A un mois de la présentation du projet de loi Climat en Conseil des ministres, la politique Zéro artificialisation nette déchaîne les passions des acteurs publics et privés de...
08/01/2021 | 

Jurisprudence

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Un PLU doit être compatible avec un Scot, même si ses dispositions sont imprécises

Littoral -
04/12/2020 | 
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Interview

«Nous allons réguler le parc de logements existant», Michaël Delafosse, maire de Montpellier

«Nous allons réguler le parc de logements existant», Michaël Delafosse, maire de Montpellier

Elu lors des dernières élections municipales, Michaël Delafosse, le nouveau maire (PS) et président de Montpellier Méditerranée Métropole (3M) affiche ses priorités : transition...
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Jurisprudence

Le juge borde la loi Littoral

Le juge borde la loi Littoral

Urbanisme - Les premières décisions sur les dispositions de la loi Elan relatives aux territoires côtiers ont été rendues. Scot, secteurs déjà urbanisés… Panorama de la jurisprudence...
14/08/2020 | 
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Le Scot prend un virage stratégique

Le Scot prend un virage stratégique

Urbanisme -Deux ordonnances du 17 juin 2020 tendent à faire de ce document un outil plus politique et opérationnel. La transition écologique y occupe une place de choix.
31/07/2020 | 
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Coronavirus, Elan et urbanisme, intérêt légal... Vos textes officiels du jeudi 18 juin 2020

Coronavirus, Elan et urbanisme, intérêt légal... Vos textes officiels du jeudi 18 juin 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
18/06/2020 | 

Jurisprudence

Fermé

Le Scot peut justifier une extension limitée de l'urbanisation dans un espace proche du rivage

Littoral -
22/05/2020 | 
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Grand Poitiers: une politique de logement social à l’échelle de l’agglo

Grand Poitiers: une politique de logement social à l’échelle de l’agglo

L’Etat a accordé à la communauté urbaine de Grand Poitiers, le soin de coordonner et de dispatcher la construction de logements sociaux, y compris sur des communes non soumises aux...
09/03/2020 | 
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Interview

Artificialisation des sols : «Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire», Amélie Blandin, avocate, cabinet Bellenger-Blandin Avocats

Artificialisation des sols : «Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire», Amélie Blandin, avocate, cabinet Bellenger-Blandin Avocats

21/02/2020 | 
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