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Métropole de Toulouse : Un nouveau quartier très nature à Fenouillet

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15/11/2019 | 
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De la possibilité d'imposer des matériaux sur l'aspect extérieur des constructions

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Urbanisme -S'écartant de la doctrine de l'administration, la CAA de Lyon admet qu'un PLU puisse formuler une telle prescription en dehors des espaces protégés.
Un plan ouvre les Portes de l’Entre-deux-mers

Un plan ouvre les Portes de l’Entre-deux-mers

Le plan Paysage des Portes de l’Entre deux mers bouclera sa phase diagnostic avant les élections municipales. Au sud de la métropole bordelaise et sur la rive droite de la Garonne, la...
02/10/2019 | 
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Les préfets priés de se mobiliser

Artificialisation des sols -
13/09/2019 | 
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Vienne : Le Seuil-du-Poitou valide son SCoT

09/09/2019 | 
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Jurisprudence

La loi Littoral, entre assouplissement législatif et rigueur prétorienne

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Urbanisme -Plus de trente ans après leur adoption, les règles visant à protéger les côtes font toujours parler d'elles. Panorama des évolutions intervenues en 2018.
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Bretagne : Le BTP veut anticiper les besoins en compétences

21/06/2019 | 
A Nantes, la planification et l’action fusionnent dans le paysage

A Nantes, la planification et l’action fusionnent dans le paysage

De la commune au parc naturel régional, le bouquet territorial présenté le 13 juin à Nantes a conforté l’élan du club plan paysage. Sous le titre « Agir ensemble pour le cadre de vie »,...
17/06/2019 | 
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Artificialisation des sols: ce qu'il faut changer

Artificialisation des sols: ce qu'il faut changer

Depuis 30 ans, les sols sont artificialisés à un rythme ahurissant provoquant des conséquences néfastes sur la biodiversité, le climat, les inondations, les submersions marines, etc. De...
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Aix-Marseille-Provence - Le vote du PLH reporté

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Interview

« Notre objectif : zéro artificialisation nette ! », Philippe Grosvalet, président du conseil général de Loire-Atlantique.

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Loire-Atlantique -
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Construire sur le littoral après Elan

Construire sur le littoral après Elan

Pour répondre à la demande de logements, les règles d'urbanisme sont assouplies. Au risque de casser l'équilibre fragile entre protection de l'environnement côtier et urbanisation ?

Réponse ministérielle

Quels outils pour atténuer les effets des recours contre les documents d'urbanisme ?

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Les procédures engagées contre un PLU ou un Scot peuvent avoir de lourdes conséquences sur les finances des collectivités et sur les projets de construction sur leur territoire. Interrogé par...

Réponse ministérielle

La publication sur le Géoportail n'a pas d'incidence sur le caractère exécutoire des Scot et des PLU

La publication sur le Géoportail n'a pas d'incidence sur le caractère exécutoire des Scot et des PLU

L'ère du numérique a sonné ! Après la démat' totale des marchés publics depuis octobre dernier, c'est au tour des documents d'urbanisme d'être digitalisés d'ici au 1er janvier 2020. Pas...

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