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Santé - page 190

Jurisprudence

Le juge judiciaire ordonne l'arrêt de l'exploitation de la centrale à béton

Troubles de voisinage - Arrêt du 14 janvier 2014 Cour de cassation Cass. 3° civ. du 14 janvier 2014, n° 13-10167 , « Société Pito c/ sociétés Béton Granulats services et...
11/04/2014 | 

Jurisprudence

Le concurrent de l'exploitant ne peut pas contester l'autorisation accordée

Exploitation de carrière - Arrêt du 7 janvier 2014 Cour administrative d'appel de lyon CAA Lyon du 7 janvier 2014, n° 12LY02451 , « SARL les carrières d'Alissas c/ ministre de...
11/04/2014 | 

Jurisprudence

Les équipements de l'installation hydroélectrique étaient en ruine

Droit d'usage de l'eau - Arrêt du 13 décembre 2013 Conseil d'État CE du 13 décembre 2013, n° 356321 , « Société Énergie verte de Teyssode c/ Société hydro-électrique du...
11/04/2014 | 
Fermé

Santé

Mirecourt (88) -
11/04/2014 | 
Fermé

Santé

Neufchâteau (88) -
11/04/2014 | 

Jurisprudence

Fermé

Jurisprudence "santé-sécurité": trois solutions commentées

Décryptage et enseignements de trois arrêts rendus dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.
10/04/2014 | 
Performance énergétique exemplaire pour une rénovation HLM à Toulouse

Performance énergétique exemplaire pour une rénovation HLM à Toulouse

Habitat Toulouse a obtenu le label Promotelec Rénovation énergétique mention BBC Effinergie Rénovation pour les 174 logements de la Cité Mardrid à Toulouse, construite entre 1938 et 1948....
10/04/2014 | 
Fermé

Les militaires s’engagent

Biodiversité -
10/04/2014 | 
Fermé
Quand la Ville rose voit la vie en   vert

Quand la Ville rose voit la vie en vert

Toulouse - Engagée dans une démarche de gestion durable de son territoire, la Cité des violettes entend équilibrer extension urbaine et préservation de ses richesses...
Fermé
Eau de Paris. Aqueducs et réservoirs,  source de biodiversité

Eau de Paris. Aqueducs et réservoirs, source de biodiversité

L’opérateur public intègre désormais les principes de protection et de développement durable dans la maintenance de ses ouvrages, souvent « porteurs » d’un important patrimoine...
10/04/2014 | 
Quatorze secrétaires d'Etat, pas un pour la Ville

Quatorze secrétaires d'Etat, pas un pour la Ville

L'Elysée a annoncé mercredi 9 avril la nomination des secrétaires d'Etat du gouvernement de Manuel Valls. Les transports restent pilotés par Frédéric Cuvillier. Mais la politique de la Ville...
09/04/2014 | 
Menace sur l’éco-conditionnalité !

Menace sur l’éco-conditionnalité !

A deux mois et demi de la mise en place de l’éco-conditionnalité, le décret précisant les modalités et notamment les critères de qualification des entreprises n’est pas encore paru....
09/04/2014 | 
BIM : les pistes pour préparer la révolution numérique de l'industrie immobilière

BIM : les pistes pour préparer la révolution numérique de l'industrie immobilière

Après le rapport du groupe de travail "BIM et gestion du patrimoine" initié par le Plan Bâtiment Durable, c'est au tour du Livre blanc de la Caisse des dépôts et consignation de paraître. Ce...
09/04/2014 | 
Fermé
Des bâtiments végétalisés pour la biodiversité ?

Des bâtiments végétalisés pour la biodiversité ?

La végétalisation des bâtiments - toitures et façades - peut à certaines conditions, renforcer la biodiversité en ville, en rapport avec les corridors écologiques.
09/04/2014 | 

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